Documentation : 6775 documents

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6775 Résultats de recherche

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circulaire_18_janvier_2010_associations

  • 22/01/2010
  • 15h48

    • Circulaire du 18 janvier 2010 relative aux relations financieres entre les pouvoirs publics et les associations. Janvier 2010.

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Articles connexes

ta paris, 29 octobre 2009, societes veolia environnement et veolia environnement industries, 0916257

  • 22/01/2010
  • 15h26

    • le TA estime que les requerants >. Date de mise en ligne : janvier 2010

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Articles connexes

livre blans sur entrepreneuriat social

  • 21/01/2010
  • 16h50

    • livre blanc sur l'entrepreneuriat social. Janvier 2010.

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lettre amf directive service

  • 21/01/2010
  • 16h47

    • Lettre de jacques Pelissard, le preisdent de l'association des maires de France, a propos de la transposition de la directive services dans le droit francais. Janvier 2010.

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rc marche reserve article 15 du cmp

  • 19/01/2010
  • 16h59

    • Modele de reglement de la consultation pour un marche reserve dans le cadre de l'article 15 du CMP Date de mise en ligne : janvier 2010

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Articles connexes

cctp marche reserve article 15 du cmp

  • 19/01/2010
  • 16h57

    • Modele de CCTP pour un marche reserve dans le cadre de l'article 15 du CMP. Date de mise en ligne : janvier 2010

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ccap lot reserve article 15

  • 19/01/2010
  • 16h55

    • Modele de CCAP pour un lot reserve dans le cadre de l'article 15 du CMP Date de mise en ligne : janvier 2010

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Articles connexes

acte d'engagement marches reserves

  • 19/01/2010
  • 16h33

    • Modele d'acte d'engagement pour un lot reserve en application de l'article 15 du CMP. date de mise en ligne : janvier 2010

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Articles connexes

ccp de denrees alimentaires diverses

  • 19/01/2010
  • 14h27

    • Cahier des clauses particulieres pour l'achat de pains, confitures et compotes, legumes en conserves, feculents, huiles et condiments, biscuiterie. Date de creation du document : 2009

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cctp de produits surgeles

  • 19/01/2010
  • 14h10

    • Cahier des clauses techniques particulieres pour des produits surgeles. Date de creation du document : 2009.

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