Documentation : 6790 documents

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6790 Résultats de recherche

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cctp materiel de videosurveillance

  • 15/09/2008
  • 16h38

    • cahier des clauses techniques particulieres pour l'achat de materiel de videosurveillance. Septembre 2008

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ta de lyon 15 juillet 2008 ville de lyon 0302006

  • 12/09/2008
  • 12h23

    • Condamnation de cinq entreprises pour des malfacons dans la cuisine de ll'opera de Lyon. Arret du 15 juillet 2008.

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Articles connexes

ce, 8 aout 2008, ville de marseille, ndeg 312370

  • 12/09/2008
  • 12h02

    • Dans un arret du 8 aout, le Conseil d'Etat a apporte des eclairages sur les dates a indiquer dans les avis de publicite et sur les conditions de rejet des candidatures. Date de mise a jour : septembre 2008

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Articles connexes

bien preparer son marche de nettoyage

  • 11/09/2008
  • 14h13

    • Fiche d'aide a la preparation d'un marche de nettoyage realise par Severin Dodo, acheteur professionnel. Date de creation du document : septembre 2008

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Articles connexes

ta cergy-pontoise, 8 juillet 2008, prefet de la seine-saint-denis, ndeg 0713005

  • 09/09/2008
  • 18h18

    • Le TA de Cergy-Pontoise considere qu' il n'est pas possible de contester, au travers la deliberation approuvant un avenant, une stipulation figurant dans le bail initial des lors que la deliberation approuvant ledit bail est devenue definitive. Date...

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Articles connexes

caa versailles, 3 juillet 2008, commune de montreuil-sous-bois, ndeg07ve01824

  • 09/09/2008
  • 14h33

    • La CAA de Versailles a valide la deliberation autorisant la construction d'une mosquee sur le territoire de la commune de Montreuil, rejettant ainsi la qualification de subvention deguisee donnee par les premiers juges a la redevance annuelle de un...

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Articles connexes

ta nimes du 16 juillet 2008

  • 08/09/2008
  • 10h11

    • Le tribunal administratif de Nimes rejette rejetant la requete de la societe qui a attaque au motif que le signataire du recours n'etait pas habilite pour representer en justice l'entreprise.

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Articles connexes

circulaire et guide sur les etudes d'amenagement

  • 05/09/2008
  • 11h03

    • Circulaire du 21 avril 2008 et son guide relatifs aux principes generaux d'organisation des mises en concurrence en matiere d'etudes d'amenagement, d'urbanisme et de deplacement

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Articles connexes

enquete journaux officiels sur la dematerialisation

  • 04/09/2008
  • 17h14

    • Enquete sur la dematerialisation des marches publics, realisee par l'IFOP pour le compte de la direction des journaux officiels et du BOAMP. Resultats publies en septembre 2008

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Articles connexes

enquete journaux officiels sur la dematerialisation

  • 04/09/2008
  • 17h14

    • Enquete sur la dematerialisation des marches publics, realisee par l'IFOP pour le compte de la direction des journaux officiels et du BOAMP. Resultats publies en septembre 2008

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