Documentation : 6790 documents

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6790 Résultats de recherche

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rc d'un marche de refection du carrelage de piscine

  • 23/07/2008
  • 11h30

    • Reglement de la consultation d'un marche de refection de carrelage de piscine. Date de creation : avril 2008

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cctp refection carrelage de piscine

  • 23/07/2008
  • 11h29

    • Cahier des clauses techniques particulieres d'un marche de refection de carrelage de piscine. Date de creation : avril 2008.

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ccap de refection de carrelage de piscine

  • 23/07/2008
  • 11h28

    • Cahier des clauses administratives particulieres d'un marche de refection de carrelage de piscine. Date de creation : avril 2008

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cjce, 17 juillet 2008, commission des communautes europeennes c/ republique italienne, c?371/05

  • 23/07/2008
  • 11h07

    • Par cette decision du 17 juillet 2008, la CJCE rappelle que l'appel a la concurrence, conformement aux directives relatives a la passation des marches publics, n'est pas obligatoire, meme si le cocontractant est une entite juridiquement distincte...

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Articles connexes

conseil etat 11 juillet 2008 ville de paris

  • 23/07/2008
  • 10h48

    • Decision du Conseil d'Etat du 11 juillet 2008 concernant l'avenant passe entre la ville de Paris et la SOMUPI, filiale de Decaux, au sujet de l'avenant du contrat Velib.

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Articles connexes

caa bordeaux, 3 juillet 2008, ndeg 06bx00170

  • 22/07/2008
  • 18h18

    • Par cette decision, la cour administrative d'appel de Bordeaux rappelle que les negligences de la personne publique peuvent attenuer la part du prejudice supporte par les cocontractants fautifs. Date de mise a jour : juillet 2008

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Articles connexes

conseil de la concurrence, 2 juillet 2008, 08-d-15

  • 22/07/2008
  • 11h03

    • Le conseil de la concurrence sanctionne des groupements d'entreprises, constitues selon lui dans un contexte d'entente pour la repartition du marche, en ayant un effet anticoncurrentiel supplementaire en rendant impossible, en fait, la participation...

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Articles connexes

caa bordeaux, 1 juillet 2008, ndeg 06bx01152

  • 18/07/2008
  • 12h26

    • Dans cette decision, la cour administrative d'appel de bordeaux precise "qu'aucune disposition legislative ou reglementaire ne prevoit une procedure contradictoire avant l'emission d'un titre de recettes en vue du recouvrement de penalites de...

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Articles connexes

grille de notation : marche de desherbage manuel d'un cimetiere

  • 17/07/2008
  • 18h01

    • Un exemple de grille de notation applicable a un marche de desherbage manuel d'un cimetiere (modele de la ville de Boulogne-Billancourt). Date de mise a jour : juillet 2008

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grille de notation : marche de desherbage manuel d'un cimetiere

  • 17/07/2008
  • 18h01

    • Un exemple de grille de notation applicable a un marche de desherbage manuel d'un cimetiere (modele de la ville de Boulogne-Billancourt). Date de mise a jour : juillet 2008

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