Rechercher
Pour trouver un article ou un document, vous pouvez insérer un ou plusieurs termes dans le champ de saisie. Le moteur vous offre également la possibilité de réduire le périmètre de recherche :
- par zone (seulement les articles du journal ou les contenus de la base documentaire)
- par date de publication
- ou par thématiques (cocher les domaines sélectionnés puis valider)
La fonction « réinitialiser » permet d’effacer tous les critères choisis avant de lancer une nouvelle recherche.
28733 Résultats de recherche
Origine des candidats aux marchés lancés en Centre Val de Loire en 2015
-
Article réservé aux abonnés
- 28/06/17
- 08h 00
- Rédaction
Origine des candidats aux marches lances en Centre Val de Loire en 2015 (nombre de candidats : 2578). Source : salle des marches achatpublic.com
Quel cadre pour la modification anticipée de contrats de longue durée ?
-
Article réservé aux abonnés
- 28/06/17
- 07h 07
- Florence David
Les textes nationaux ont integre des mesures specifiques aux modifications des contrats de la commande publique, dans le cadre de la transposition des directives. Ces dispositions sont desormais explicitement regies par l'art. 65 de l'ordonnance du...
Sourcing : la recette toulonnaise
-
Article réservé aux abonnés
- 28/06/17
- 07h 01
- Jean-Marc Binot
Convaincue des bienfaits du sourcing, la direction de la commande publique de Toulon cherche a democratiser l'outil aupres des services operationnels sans passer en force, avec un systeme a la carte. La demarche s'appuie notamment sur deux outils :...
Articles connexes
Nouveau cadre juridique pour les dispositifs de transmission électronique
- 28/06/17
- 07h 00
Le ministere de l'Interieur a modifie le regime juridique applicable aux dispositifs de transmission electronique, par un arrete en date du 23 mai, et publie le 7 juin 2017. Ce nouveau cadre conduit a modifier l'arrete du 26 octobre 2005 et a...
Origine des candidats aux marchés lancés en Bretagne en 2015
-
Article réservé aux abonnés
- 27/06/17
- 08h 00
- Rédaction
Origine des candidats aux marches lances en Bretagne en 2015 (nombre de candidats : 1992). Source : salle des marches achatpublic.com
Auriane Jourdan, chargée des marchés à la Plaine Commune
- 27/06/17
- 07h 01
A 24 ans, Auriane Jourdan vient de prendre ses fonctions de chargee de marches publics a la Plaine Commune, communaute d'agglomeration qui regroupe neuf villes de Seine-Saint-Denis. Elle est en poste depuis debut avril. Titulaire d'un master 2 en...
Limitation des pouvoirs du juge du référé précontractuel
- 27/06/17
- 07h 00
Dans une decision recente, le Conseil d'Etat est venu preciser les pouvoirs du juge du refere precontractuel. Ainsi, s'il dispose de prerogatives considerables afin de veiller au respect de la procedure de passation (notamment les obligations de...
CE : bientôt un nouveau recours pour les tiers ?
-
Article réservé aux abonnés
- 27/06/17
- 07h 00
- Emmanuelle Maupin
L'oeuvre de recomposition du contentieux contractuel du Conseil d'Etat devrait prochainement se poursuivre avec l'arrivee d'un nouveau recours pour les tiers. Le rapporteur public, Gilles Pellissier, a propose de leur ouvrir l'acces au juge du...
ce, 9 juin 2017, societe urbis park
- 27/06/2017
- 6h00
Considerant, en deuxieme lieu, que s'il appartient au juge du refere precontractuel de rechercher si l'entreprise qui le saisit se prevaut de manquements qui, eu egard a leur portee et au stade de la procedure auquel ils se rapportent, sont...
