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28762 Résultats de recherche
ta paris 27 novembre 2014 orion c aphp
- 10/02/2015
- 14h27
Refere precontractuel relatif a la nature du regime juridique des prestations de televesion, telephonie et internet a l'hopital.
Un accord-cadre multi-attributaire pour valoriser les CEE
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Article réservé aux abonnés
- 10/02/15
- 07h 40
- Sandrine Dyckmans
L'UCANSS (union des caisses nationales de securite sociale) a choisi l'accord-cadre multi-attributaire pour valoriser ses certificats d'economie d'energie. Les prestataires > interesses par le rachat des CEE des caisses de securite sociale ont ete...
Schéma de promotion des achats socio-responsables : applicable au 1er février
- 10/02/15
- 07h 30
La mise en place d'un schema de promotion des s achats socio-responsables est applicable depuis le 1er fevrier 2015. C'est ce qui ressort du communique d'Emmanuel Macron, le ministre de l'Economie, de l'Industrie et du Numerique, et de Carole Delga,...
Manquement au devoir de conseil : la réception n’empêche pas la responsabilité
- 10/02/15
- 07h 00
L'execution du lot 17 "chauffage-climatisation-VMC" du marche portant realisation du musee du Pays de Sarrebourg, a donne lieu a de nombreux desordres. La commune a demande, en vain, au tribunal administratif puis a la cour administrative d'appel la...
guide relatif a l'utilisation de la plateforme de l'ucanss pour la valorisation des cee
- 09/02/2015
- 17h37
Guide relatif a l'utilisation de la plateforme de l'UCANSS pour la valorisation des CEE
Articles connexes
cee : guide de l'ucanss relatif a son accord-cadre pour leur revente
- 09/02/2015
- 17h31
Mini-guide de l'UCANSS relatif a l'accord-cadre multi-attributaire lance pour la revente et la valorisation de ses certificats d'economie d'energie
Articles connexes
Refonte des textes : la maîtrise d’œuvre inquiète
- 09/02/15
- 08h 34
Les professionnels de la maitrise d'oeuvre (Ordre des architectes, UNSFA, CINOV, UNTEC, SYNTEC) ont exprime leur inquietude a la DAJ sur plusieurs points du projet d'ordonnance et craignent lors de la mise en concurrence soit inscrit dans le futur...
Travail illégal : la CAPEB Rhône simplifie l’accès à sa fiche de signalement
- 09/02/15
- 07h 30
La CAPEB Rhone remet le couvert. Signataire avec la Prefecture du Rhone, en fevrier 2012, d'une convention de lutte contre le travail illegal, la CAPEB Rhone a mis en place depuis cette date une fiche de signalement de travail illegal. Afin de...
MPS : jusqu’ici tout va bien mais…
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Article réservé aux abonnés
- 09/02/15
- 07h 20
- Sandrine Dyckmans
... le DUME pourrait bien saper tous les efforts entrepris par le SGMAP depuis plus d'un an pour simplifier l'acces des entreprises a la commande publique. Le Document Unique de Marche Europeen, qui s'appliquerait au-dessus de 90 000 EU en France, ne...
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Projet d’ordonnance : la CCIP-IDF réservée
- 09/02/15
- 07h 15
Le projet d'ordonnance concocte par le gouvernement pour simplifier n'a pas convaincu la CCI Paris-Ile-de-France. Si elle salue
