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Brigitte Amalric, nouvelle responsable du service juridique, marchés et moyens généraux du SYTRAL

  • 12/10/10
  • 05h 40

Depuis le 1er juillet 2010, Brigitte Amalric, 53 ans, a pris la tete du service juridique, marches et moyens generaux du SYTRAL (autorite organisatrice des transports en commun de l'agglomeration lyonnaise). Ses missions, dans le domaine des marches...

Brigitte Amalric, nouvelle responsable du service juridique, marchés et moyens généraux du SYTRAL

  • Article réservé aux abonnés
  • 12/10/10
  • 05h 40
  • Rédaction

ta marseille, 1er septembre 2010, societe effia synergies, 1005303

  • 11/10/2010
  • 9h37

    • Le juge du refere precontractuel a accepte de prendre en compte une estimation recalculee par les services de la collectivite, et non l'estimation contenue dans la deliberation relative au lancement de la procedure, pour rejeter le moyen tire du...

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5 jours, we et jour férié compris, n’est pas un délai raisonnable

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  • Article réservé aux abonnés
  • 11/10/10
  • 05h 49
  • Rédaction

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  • 08/10/2010
  • 11h15

    • Des entreprises qui

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Allongement de la durée d’exécution des travaux : attention danger

  • 08/10/10
  • 06h 02

Une date d'achevement des travaux maintes fois reculee par voie d'avenants signes par le cocontractant et d'ordres de services n'empecherait pas le titulaire de demander reparation pour le prejudice subi du fait de l'allongement de la duree...

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  • 05h 57

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Externaliser ses archives : les 12 commandements

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  • 08/10/10
  • 05h 54
  • Rédaction

La loi sur les archives du 15 juillet 2008 et l'article 15 de son decret d'application du 17 septembre 2009 encadrent les conditions de recours a un prestataire prive pour la conservation de documents publics. Dans la pratique, comment choisir un bon...