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28506 Résultats de recherche

dossier dgd tacite
le 18/08/2023 à 09h30 par RédactionRetrouvez dans chaque "dossier thematique" les articles d'achatpublic.info correspondants. Et replongez-vous facilement dans l'actualite d'une problematique "commande publique"... tout en redecouvrant le cas echeant : les textes, la jurisprudence,...
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dossier direction juridique
le 18/08/2023 à 09h00 par RédactionRetrouvez dans chaque "dossier thematique" les articles d'achatpublic.info correspondants. Et replongez-vous facilement dans l'actualite d'une problematique "commande publique"... tout en redecouvrant le cas echeant : les textes, la jurisprudence,...
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dossier directives ue "commande publique"
le 18/08/2023 à 08h30 par RédactionLes directives "marches publics" de 2014 perdurent et fetent leurs dix ans. Une longevite qui depasse la reglementation precedente. Mais c'est un anniversaire apres la revelation, fin decembre, d'une chute drastique de la concurrence...
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dossier distorsion de concurrence
le 18/08/2023 à 08h00 par RédactionRetrouvez dans chaque "dossier thematique" les articles d'achatpublic.info correspondants. Et replongez-vous facilement dans l'actualite d'une problematique "commande publique"... tout en redecouvrant le cas echeant : les textes, la jurisprudence,...
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dossier document communicable
le 18/08/2023 à 07h30 par RédactionRetrouvez dans chaque "dossier thematique" les articles d'achatpublic.info correspondants. Et replongez-vous facilement dans l'actualite d'une problematique "commande publique"... tout en redecouvrant le cas echeant : les textes, la jurisprudence,...
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dossier document contractuel
le 18/08/2023 à 07h00 par RédactionRetrouvez dans chaque "dossier thematique" les articles d'achatpublic.info correspondants. Et replongez-vous facilement dans l'actualite d'une problematique "commande publique"... tout en redecouvrant le cas echeant : les textes, la jurisprudence,...
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dossier document contractuel : ccag 2021
le 18/08/2023 à 06h30 par RédactionIls sont la, les CCAG millesime 2021 ! >, >, > aux dires de Bercy. Il s'agit donc desormais de se les approprier, car, >, ils primeront a compter du 1er octobre 2021. Telechargez egalement gratuitement les CCAG 2021 annotes et commentes, realises...
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dossier document contractuel : clause reglementaire
le 18/08/2023 à 06h00 par RédactionRetrouvez dans chaque "dossier thematique" les articles d'achatpublic.info correspondants. Et replongez-vous facilement dans l'actualite d'une problematique "commande publique"... tout en redecouvrant le cas echeant : les textes, la jurisprudence,...
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dossier donnees essentielles
le 18/08/2023 à 05h30 par RédactionL'acheteur doit rendre accessibles sous un format ouvert et librement reutilisable les donnees essentielles de ses contrats. Retour sur cette obligation...
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dossier dsp & promotion du territoire
le 18/08/2023 à 05h00 par RédactionRetrouvez dans chaque "dossier thematique" les articles d'achatpublic.info correspondants. Et replongez-vous facilement dans l'actualite d'une problematique "commande publique"... tout en redecouvrant le cas echeant : les textes, la jurisprudence,...
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