Brèves

Un guide pour l’achat public de cloud

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  • 12/03/2019
  • 07h00

Membre de l’organisation européenne EuroCloud, qui cherche à favoriser l’essor du « cloud » par les usages, EuroCloud France, réunissant éditeurs, hébergeurs, SSII et cons...

Bâtiment : arrivée de parpaings biosourcés

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  • 11/03/2019
  • 07h09

La société Alkern a mis sur le marché « Naturobloc Bois », un nouveau parpaing (18 kg) composé en partie de palettes de bois, non traitées et issues de forêts géré...

La mise au point d’un marché : un procédé à consommer avec modération

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  • 11/03/2019
  • 07h08

La CRC Occitanie a reproché à la communauté de communes Albères et Côte Vermeille Illibéris (CCACVI) notamment « une utilisation abusive de la proc...

Refonte programmée des avis de publicité européens et nationaux

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  • 08/03/2019
  • 07h00

Le toilettage des avis de publicité est dans les tuyaux. Côté avis standard européen, un projet de règlement sera négocié au printemps entre les Etats membres et la Commission. Plusi...

Mounir Mahjoubi : le gouvernement n’a fait aucune recommandation destinée à limiter l’inclusion de la RSE dans les politiques d’achat

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  • 07/03/2019
  • 07h10

Interrogé cette semaine à l’Assemblée nationale lors des questions orales par Philippe Latombe, député de Vendée, sur la prise en compte de la responsabilité sociale des entre...

Le mandataire ne peut engager une action quasi-délictuelle au nom du groupement d’opérateurs

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  • 07/03/2019
  • 07h01

L'explosition d'une bouteille de gaz, au cours du chantier de construction du siège de la région Nord-Pas-de-Calais dans les années 2000, a provoqué des dommages impor...

La notation par simulation du DQE critiquée

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  • 06/03/2019
  • 07h01

A l’occasion d’un récent rapport d’observations concernant la commune de Cavaillon (26 000 habitants, Vaucluse), la CRC PACA, qui a constaté « la régularité apparente des proc...

Sourcing : la DAE met un guide à la disposition des acheteurs publics

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  • 06/03/2019
  • 07h00

Supervisé par la direction des achats de l'Etat (DAE) et rédigé par un groupe de travail composé d’acheteurs de l’Etat et d’établissements publics, « le sourcing op...

Des marchés publics pour effectuer le recensement ?

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  • 05/03/2019
  • 07h05

Des députés du groupe La République en marche ont déposé un amendement  à l’occasion de la 2e lecture du projet de loi Pacte pour rétablir à l’article 43 ter...

L’acheteur indemnise le cocontractant en cas de résiliation par le juge

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  • 05/03/2019
  • 07h04

Quid de l’indemnisation du prestataire en cas de résiliation du contrat par le juge dans le cadre d’un recours en contestation de la validité du contrat ? Le Conseil d’Eta...