Documentation : 6841 documents
Pour trouver un document, vous pouvez insérer un ou plusieurs termes dans le champ de saisie. Le moteur vous offre également la possibilité de réduire le périmètre de recherche :
- par zone (seulement les textes officiels, ou la jurisprudence, ou la boîte à outils)
- par date de publication
- par thématiques (cocher les domaines sélectionnés puis valider)
La fonction « réinitialiser » permet d’effacer tous les critères avant de lancer une nouvelle recherche.
6841 Résultats de recherche
Trier par:
politique achats de l'inpi
- 15/09/2015
- 17h10
Presentation de la politique achats de l'Institut national de la propriete industrielle, 2015.
Articles connexes
ce, 9 juillet 2015, football club des girondins de bordeaux et autres
- 11/09/2015
- 9h49
caa lyon, 18 juin 2015, conseil de l'ordre des avocats au barreau de paris
- 09/09/2015
- 10h27
>
Articles connexes
fiche d'impact projet de decret modifiant certains seuils du code des marches publics
- 01/09/2015
- 15h40
Fiche d'impact - projet de decret modifiant certains seuils du code des marches publics
Articles connexes
projet de decret modifiant certains seuils du code des marches publics
- 01/09/2015
- 15h38
Projet de decret relevant le seuil de dispense de procedure a 25.000EUHT.
