Documentation : 6790 documents
Pour trouver un document, vous pouvez insérer un ou plusieurs termes dans le champ de saisie. Le moteur vous offre également la possibilité de réduire le périmètre de recherche :
- par zone (seulement les textes officiels, ou la jurisprudence, ou la boîte à outils)
- par date de publication
- par thématiques (cocher les domaines sélectionnés puis valider)
La fonction « réinitialiser » permet d’effacer tous les critères avant de lancer une nouvelle recherche.
6790 Résultats de recherche
note demarche qualite dsp transports amiens
- 05/02/2015
- 7h00
Note sur la demarche qualite concernant la demarche qualite de la DSP de transports urbains d'Amiens Metropole pour la periode 2012-2017.
Articles connexes
feuille de route du poste de route du poste de charge de mission en achats innovants du conseil general de l'ardeche
- 30/01/2015
- 10h04
Feuille de route du poste de charge de mission en achats innovants du conseil general de l'Ardeche
caa marseille, 19 decembre 2011, commune de beziers
- 29/01/2015
- 14h29
Des lors que le litige qui oppose la commune de Beziers et la commune de Villeneuve-les-Beziers doit, ainsi qu'il resulte de ce qui precede, etre tranche sur le terrain contractuel, que la commune de Beziers ne peut fonder sa demande ni sur la...
ta paris, 15 janvier 2015, societe helfaut
- 28/01/2015
- 11h13
Si le pouvoir adjudicateur a l'obligation d'indiquer dans les documents de consultation les criteres d'attribution du marche et leurs conditions de mise en oeuvre, il n'est en revanche pas tenu d'informer les candidats de la methode de notation des...
guide des prix de la daj
- 28/01/2015
- 7h00
La formation et la variation des prix dans les marches publics. Elements juridiques et modalites pratiques. Guide de la DAJ. Version 1.1
ce, 20 janvier 2015, oph de la communaute urbaine de bordeaux
- 27/01/2015
- 10h46
"Considerant qu'aux termes de l'article L. 421-26 du code de la construction, dont les dispositions, resultant de la loi du 17 mai 2011, sont entrees en vigueur anterieurement au lancement de la procedure litigieuse : " Les marches des offices...
fiche de dysfonctionnement de chaussures professionnelles
- 26/01/2015
- 17h06
Fiche de dysfonctionnement creee par la metropole Rouen Normandie a propos de chaussures professionnelles. Fanvier 2015.
Articles connexes
fiche de dysfonctionnement de colonnes a dechets
- 26/01/2015
- 17h04
Fiche de dysfonctionnement creee par la metropole Rouen Normandie relative a des colonnes a dechets rouillees prematurement. Janvier 2015.
Articles connexes
fiche de dysfonctionnement de bacs a dechets casses
- 26/01/2015
- 17h01
Fiche de dysfonctionnement creee par la metropole de Rouen Normandie pour des bacs a dechets casses. Janvier 2015.