Documentation : 6776 documents

Pour trouver un document, vous pouvez insérer un ou plusieurs termes dans le champ de saisie. Le moteur vous offre également la possibilité de réduire le périmètre de recherche :
- par zone (seulement les textes officiels, ou la jurisprudence, ou la boîte à outils)
- par date de publication
- par thématiques (cocher les domaines sélectionnés puis valider)
La fonction « réinitialiser » permet d’effacer tous les critères avant de lancer une nouvelle recherche.

6776 Résultats de recherche

Trier par:

cctp achat groupe depannage micro-informatique

  • 14/01/2013
  • 16h28

    • CCTP achat groupe depannage micro-informatique. Date de creation du document : 2012.

Télécharger

ccap maintenance de parc

  • 14/01/2013
  • 15h56

    • Cahier des clauses administratives particulieres pour un marche de maintenance de parc. Date de creation du document : 2011.

Télécharger

guide medef de la dematerialisation des marches

  • 14/01/2013
  • 9h35

    • Guide d'accompagnement des entreprises a la dematerialisation des marches publics, redige par le MEDEF. Date de creation du document : 2013.

Télécharger

Articles connexes

ta paris, 26 decembre 2012, societe sam+

  • 14/01/2013
  • 6h45

    • La CAO peut, pour carter une candidature, se fonder sur les manquements de l'entreprise concernee dans l'execution de precedents marches, a condition d'avoir recherche si d'autres elements du dossier de cette candidature n'auraient pas permis a cette...

Télécharger

Articles connexes

cctp assistance a l'elaboration du schema directeur informatique

  • 11/01/2013
  • 16h25

    • CCTP assistance a l'elaboration du schema directeur informatique. Date de creation du document : 2011

Télécharger

cctp achat de licences anti-virus

  • 11/01/2013
  • 15h35

    • Cahier des clauses techniques particulieres pour l'achat de licences anti-virus. Date de creation du document : 2012.

Télécharger

convention de partenariat achat responsable

  • 11/01/2013
  • 6h55

    • Convention de partenariat sur l'achat responsable signee le 5 novembre 2012 entre le prefet de la region Bourgogne et l'union regionale des maisons de l'emploi.

Télécharger

Articles connexes

bilan des clauses sociales sae 2011

  • 11/01/2013
  • 6h55

    • Bilan de la mise en oeuvre des clauses sociales dans les marches des administrations centrales de l'Etat en 2011.

Télécharger

Articles connexes

bilan des clauses sociales sae 2008-2011

  • 11/01/2013
  • 6h55

    • Bilan de la mise en oeuvre des clauses sociales dans les marches des administrations centrales de l'Etat pour la periode 2008-2011.

Télécharger

cjue, 6 avril 2006, anav, aff. c-410-04

  • 10/01/2013
  • 6h55

    • Arret relatif a la definition de l'application de l'exception in house. Avril 2006

Télécharger

Articles connexes