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28443 Résultats de recherche
Communication Achat : « Et mon Spaser ? Tu l’aimes, mon Spaser ? »
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Article réservé aux abonnés
- 02/10/24
- 07h 00
- Jean-François Aubry
Elaborer un Spaser, c'est un enjeu fort, et souvent un travail "herculeen" . Mais il faut aussi s'attacher a le faire vivre, a le faire connaitre. Oui mais... Les acheteurs et les juristes ne savent pas communiquer. Laureate en 2022 d'un Trophee de...
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- [Interview] Christian Brassac : « le Spaser "surplombe" les CAO de part en part ! »
Négociation obligatoire en marché public dans une procédure avec négociation
- 01/10/24
- 14h 00
Negociation - Condamnation - Un acheteur public ne peut se dedouaner d'une negociation s'il annonce une telle phase dans le reglement de consultation... sauf s'il prevoit la faculte d'y renoncer. Une formalite a ne surtout pas omettre, dans...
Mais qui porte la commande publique ?
- 01/10/24
- 12h 30
Statistiques - Achat local - Collectivites territoriales - >. Podium Acheteurs publics En 2023, les achats publics, tous acteurs confondus, ont progresse par rapport a 2022. La quasi-totalite de cette croissance positive est a imputer aux...
Commande publique : un cadre juridique à revoir selon une centaine d’économistes
- 01/10/24
- 11h 20
Marche public - Directives - reforme - Nos confreres du > relayent une tribune soutenue par une centaine d'economistes, dont Thomas Piketty, qui exige une revision des regles de la commande publique au niveau europeen (Article "Le Monde " Des...
Quelle juridiction compétente pour connaître des obligations figurant dans une lettre d’intention ?
- 01/10/24
- 07h 02
DSP - Lettre d'intention - Competence juridictionnelle - Une convention de delegation de service public prevoit que les associes de la societe concessionnaire ont remis des lettres de garantie par lesquelles ils s'engagent a "attribuer a la...
Les sociétés d’économie mixte concernées aussi par le code de la commande publique
- 01/10/24
- 07h 01
Commande publique - Societe d'economie mixte locale (SEML) - Les contrats d'achats par les SEML ne sont pas soumis en principe aux regles de la commande publique. A moins que les modalites de financement, de fonctionnement ou de controle...
Le B.A -BA de l’achat – Les contrats de quasi-régie
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Article réservé aux abonnés
- 01/10/24
- 07h 00
- Etienne Ducluseau
Acheteurs issus du prive, nouveaux praticiens de l'achat, etudiants, ou acheteurs desireux de reprendre les fondamentaux de l'achat public... Le B.A BA de l'achat, c'est une serie de fiches synthetiques concues pour vous afin de faire le point sur...
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- 30/09/24
- 15h 30
Acheteurs publics - Mobilite professionnelle - Carriere - Chaque mois, achatpublic.info rassemble les informations, livrees par les acheteurs publics eux-memes sur les reseaux sociaux, relatives a leurs mobilites...
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- 12h 00
Achat de faible montant - Devis - La Cour des comptes precise la demarche a suivre en cas d'achat dont le montant est inferieur au seuil de mise en concurrence, dans ses observations sur "L'Institut des hautes etudes du ministere de...
cjue 26 septembre 2024, jcdecaux street furniture belgium c/ commission, aff. c-710/22 p
- 30/09/2024
- 11h20
CJUE 26 septembre 2024, JCDecaux Street Furniture Belgium c/ Commission, aff. C-710/22 P