Rechercher
Pour trouver un article ou un document, vous pouvez insérer un ou plusieurs termes dans le champ de saisie. Le moteur vous offre également la possibilité de réduire le périmètre de recherche :
- par zone (seulement les articles du journal ou les contenus de la base documentaire)
- par date de publication
- ou par thématiques (cocher les domaines sélectionnés puis valider)
La fonction « réinitialiser » permet d’effacer tous les critères choisis avant de lancer une nouvelle recherche.
28776 Résultats de recherche
Marketplaces, côté entreprises : les conditions d’un accès renforcé à la commande publique
- 07/11/24
- 15h 43
Marketplace - Acces a la commande publique - positive, en tant que fournisseurs d'entites publiques. C'est un enjeu d'autant plus important que les acheteurs publics s'emparent des considerations sociales environnementales et du lieu de...
ce 6 novembre 2024 commune de venelles
- 07/11/2024
- 15h19
CE 6 novembre 2024 Commune de Venelles
caa toulouse 5 novembre 2024, societe veolia energies france, 22tl22534
- 07/11/2024
- 14h51
CAA Toulouse 5 novembre 2024, societe Veolia Energies France, 22TL22534
caa versailles 17 octobre 2024, sasu eurautos, 22ve00945
- 07/11/2024
- 13h13
CAA Versailles 17 octobre 2024, SASU Eurautos, 22VE00945
Articles connexes
Forum achats publics 2024 du CNA : « La fonction Achat émerge sous la contrainte ! »
- 07/11/24
- 11h 00
Reglementation - Fonction Achat - Souverainete - Le Conseil national des achats (CNA) organisait ce mercredi 6 novembre, dans les locaux du ministere de l'Interieur, son Forum achats publics, avec cette annee pour theme "l'acheteur public devant...
Marché public annulé au stade de la candidature : le réexamen des offres est possible
- 07/11/24
- 05h 03
Refere precontractuel - Analyse des offres - Un acheteur public a la possibilite de reexaminer les offres de tous les soumissionnaires ayant candidate a un marche public, bien que le juge du refere precontractuel ait annule auparavant les...
La nomenclature "achat" : un outil indispensable dans la réduction des achats "hors marché"
- 07/11/24
- 05h 02
Nomenclature "achat"- Achat "hors marche"- Une collectivite publique qui dispose d'outils "achat" n'a pas la garantie qu'elle reduira a une portion congrue les achats >, c'est-a-dire les commandes n'ayant pas fait l'objet d'une mise en...
De la publicité pour de la publicité : pas d’impasse sur la mise en concurrence !
-
Article réservé aux abonnés
- 07/11/24
- 05h 01
- Mathieu Laugier
Promouvoir sa collectivite, c'est aussi actionner le code de la commande publique. Publicite, frais d'annonce, imprimes... le choix des prestataires ne peut echapper aux obligations de publicite et de mise en concurrence. Deux chambres regionales des...
Articles connexes
![[Tribune] Marché réservé : attention à ne pas déshabiller Pierre pour habiller Paul](https://images.achatpublic.info/sites/default/files/styles/profile_photo/public/article/image_pano/capture_decran_2024-10-30_172800_2.png?itok=fvog01Mp)
[Tribune] Marché réservé : attention à ne pas déshabiller Pierre pour habiller Paul
-
Article réservé aux abonnés
- 07/11/24
- 05h 00
- Patrick Loquet
>, s'interroge Patrick Loquet, ardent defenseur de l'achat public socialement responsable. Une recente ordonnance du TA de Lyon, dans laquelle une collectivite renouvelle un marche public de nettoyage en le faisant basculer dans la categorie des...
Articles connexes
Un CCAG Marchés publics d'assurance ? Pourquoi pas ?
- 06/11/24
- 18h 10
CCAG - Assurance - Collectivites territoriales. Et si on redigeait un cahier des clauses administratives generales specifique au marche public d'assurance ? Une proposition avancee par les intervenants a l'occasion du 23eme colloque de...
