Rechercher
Pour trouver un article ou un document, vous pouvez insérer un ou plusieurs termes dans le champ de saisie. Le moteur vous offre également la possibilité de réduire le périmètre de recherche :
- par zone (seulement les articles du journal ou les contenus de la base documentaire)
- par date de publication
- ou par thématiques (cocher les domaines sélectionnés puis valider)
La fonction « réinitialiser » permet d’effacer tous les critères choisis avant de lancer une nouvelle recherche.
28776 Résultats de recherche
Marie Boudaa, chargée de la commande publique de la communauté de communes du Larmont
- 09/12/14
- 08h 05
Marie Boudaa, 28 ans, a pris ses fonctions, mi-septembre, a la communaute de communes du Larmont (Doubs) qui regroupe 10 communes representant une population de 30 000 habitants. C'est son premier poste comme titulaire. Cette jeune femme diplomee...
Un mini-guide pour bien choisir son architecte
- 09/12/14
- 07h 35
Le Conseil national de l'ordre des architectes (CNOE) a sorti fin novembre un mini-guide des marches publics afin de permettre aux maitres d'ouvrage de bien choisir l'architecte et son equipe. Divise en 5 parties, le document fait le point sur la...
Bio local : le groupement Gabartho reste un peu sur sa faim
-
Article réservé aux abonnés
- 09/12/14
- 07h 29
- Jean-Marc Binot
A l'initiative du lycee Bartholdi de Colmar, un groupement alsacien s'est lance dans l'achat de denrees bio, avec l'idee de se fournir aupres de producteurs locaux. Apres plusieurs remises en concurrence, la mayonnaise semble avoir du mal a prendre.
Articles connexes
rc de mapa d'achat de denrees alimentaires issues de l'agriculture bio
- 08/12/2014
- 17h23
RC de MAPA d'achat de denrees alimentaires issues de l'agriculture bio du groupement d'achats des etablissements scolaires, universitaires et hospitaliers du Haut-Rhin. Date de creation du document : 2013
Articles connexes
ccp de mapa d'achat de denrees alimentaires issues de l'agriculture bio
- 08/12/2014
- 17h22
Cahier des clauses particulieres de MAPA d'achat de denrees alimentaires issues de l'agriculture bio du groupement d'achats des etablissements scolaires, universitaires et hospitaliers du Haut-Rhin. Date de creation du document : 2013.
Articles connexes
ce, 3 decembre 2014, departement de la loire-atlantique
- 08/12/2014
- 15h10
Pour le CE,
Mise au point des marchés publics : quelques précisions pour dissiper le flou
-
Article réservé aux abonnés
- 08/12/14
- 08h 01
- Patrick Labayle-Pabet
Maitre Patrick Labayle-Pabet, avocat associe au cabinet Ravetto, renvient ce mois-ci sur la question des mises au point. Si la technique peut s'averer utile, notamment pour les appels d'offres, le CMP reste vague sur son formalisme. Mieux vaut donc...
Les vices de la passation n’affectent pas la validité du contrat
- 08/12/14
- 07h 44
Par une decision rendue debut decembre (CE, 3 decembre 2014, societe Bancel), le CE a rappele que l'obligation pour le pouvoir adjudicateur, de mentionner les voies et delais de recours contre la procedure de passation dont disposent les candidats a...
PME et marchés publics : le Sénat fait 3 propositions
- 08/12/14
- 07h 29
La commission des affaires economiques du Senat, lors de l'examen du projet de loi de finances 2015, a fait trois propositions au sujet de l'acces des PME dans la commande publique. Primo : produire des statistiques plus precises, notamment sur la...
Mobilier urbain : le Conseil d'Etat en remet une couche
-
Article réservé aux abonnés
- 08/12/14
- 07h 28
- Emmanuelle Maupin
Le contrat passe par Tisseo pour l'exploitation de supports publicitaires n'est pas un marche mais une convention d'occupation du domaine public. Pour requalifier le contrat, le CE, dans une decision recente, a estime qu'il n'avait pas pour objet de...
