Rechercher
Pour trouver un article ou un document, vous pouvez insérer un ou plusieurs termes dans le champ de saisie. Le moteur vous offre également la possibilité de réduire le périmètre de recherche :
- par zone (seulement les articles du journal ou les contenus de la base documentaire)
- par date de publication
- ou par thématiques (cocher les domaines sélectionnés puis valider)
La fonction « réinitialiser » permet d’effacer tous les critères choisis avant de lancer une nouvelle recherche.
28457 Résultats de recherche
Pas d’indicateurs, pas de SPASER !
- 11/06/24
- 07h 01
Schema de Promotion des Achats Socialement et Ecologiquement Responsable (SPASER) - Commande publique - L'elaboration d'un SPASER par une collectivite publique est une obligation legale (relire "Elaboration d'un SPASER : une exigence examinee...
Les clés pour une bonne cartographie des risques
-
Article réservé aux abonnés
- 11/06/24
- 07h 00
- Etienne Ducluseau
Nous evoquons regulierement dans nos colonnes la "cartographie achat" que les chambres regionales des comptes conseillent regulierement aux acheteurs d'adopter. Mais la cartographie peut egalement etre utilisee pour identifier les risques qu'une...
Articles connexes
ce 7 juin 2024 communaute d'agglomeration quimper bretagne occidentale
- 10/06/2024
- 17h30
CE, 7 juin 2024, Communaute d'agglomeration Quimper Bretagne Occidentale
caa lyon 29 mai 2024, societe vert marine, 22ly01519
- 10/06/2024
- 17h16
CAA Lyon 29 mai 2024, societe Vert Marine, 22LY01519
Trophées de la commande publique 2024 : c'est parti !
- 10/06/24
- 17h 00
- Jean-Marc Joannès
Recompenser les acheteurs publics qui cherchent a ameliorer l'efficacite de leur politique achat durable et se fixent pour objectif une meilleure utilisation de la commande publique a des fins sociales et environnementales... et le faire savoir,...
Articles connexes
cjue 6 mai 2024, ingsteel, aff. c-547/22
- 10/06/2024
- 15h00
CJUE 6 mai 2024, INGSTEEL, aff. C-547/22
Subvention ou marché public : l’expression du besoin… l’élément clé
- 10/06/24
- 14h 00
Association - Subvention - Marche public - Il n'est pas toujours evident de qualifier la nature juridique d'un finance publique attribue par une collectivite publique a une association. La Chambre regionale des comptes Occitanie delivre un moyen...
Méthode innovante de notation des offres : sélectionner toujours l’offre économiquement la plus avantageuse
- 10/06/24
- 12h 30
Methode de notation - Critere - Concession - Faire preuve d'innovation, en termes de methode de notation des offres remises au cours de la passation d'un contrat de la commande publique, est un choix a la fois audacieux ... et risque. Le Conseil...

dossier condition d'execution : clause incitative
le 10/06/2024 à 12h02 par RédactionCondition d'execution : clause incitative
Lirecaa lyon 23 mai 2024, societe ceti, 22ly01704
- 10/06/2024
- 11h14
CAA Lyon 23 mai 2024, societe CETI, 22LY01704