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26692 Résultats de recherche
La ville de Milan choisit une solution éco-responsable pour le traitement de l’eau
- 21/07/08
- 05h 44
La ville de Milan vient de confier un contrat triennal a la societe Ceca, filiale du groupe Arkema pour le traitement de l'eau. Le montant du marche atteint 4,5 millions d'euros. L'eau fournie chaque jour aux 1 300 000 Milanais sera filtree par des...
Marchés réservés : retour au seuil de 15% du montant moyen annuel
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Article réservé aux abonnés
- 21/07/08
- 05h 11
- Rédaction
Demain matin, l'Assemblee nationale devrait valider la loi de modernisation de l'economie, apres un passage par la case >. Plusieurs dispositions du texte de Christine Lagarde concernent la commande publique : creation d'un guichet unique pour les...
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La lettre d'achatpublic.info n°231
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Article réservé aux abonnés
- 18/07/08
- 14h 09
- Rédaction
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caa bordeaux, 1 juillet 2008, ndeg 06bx01152
- 18/07/2008
- 12h26
Dans cette decision, la cour administrative d'appel de bordeaux precise "qu'aucune disposition legislative ou reglementaire ne prevoit une procedure contradictoire avant l'emission d'un titre de recettes en vue du recouvrement de penalites de...
Tranches conditionnelles : tout doit être défini
- 18/07/08
- 07h 27
A l'occasion d'un litige opposant la region Bourgogne a un candidat a l'un de ses marches informatiques, le commissaire du gouvernement, Bertrand Dacosta, a rappele devant le Conseil d'Etat que
La Sarthe fait des économies d’énergie
- 18/07/08
- 06h 11
Le Conseil general de la Sarthe a recu son premier certificat d'economie d'energie pour la restructuration du college Anjou implante sur la commune de Sable-sur-Sarthe. L'economie d'energie valorisee est au total d'environ 3 millions de...
Des critères environnementaux communautaires pour stimuler l’achat vert
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Article réservé aux abonnés
- 18/07/08
- 05h 48
- Rédaction
La Commission europeenne a adopte mercredi 16 juillet une communication(1) qui suggere d'elaborer au niveau europeen des criteres environnementaux pour la passation de marches publics. Ces criteres contribueraient a eviter une fragmentation des...
Dialoguer pour informer les titulaires étrangers
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- 18/07/08
- 04h 59
- Rédaction
Meconnaissance de la legislation applicable en France, droit du pays d'origine plus favorable ....Les entreprises etrangeres titulaires de marches en France peuvent avoir la tentation de faire rentrer le contrat dans le cadre juridique applicable...
Sprechen Sie französisch ?
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- 18/07/08
- 04h 59
- Rédaction
L'emploi de la langue francaise est la condition sine qua non de recevabilite de la reponse d'une entreprise quelle soit etrangere ou non, candidate a un marche public. Si certaines collectivites rejettent illico presto les offres non traduites,...
De la volonté et des moyens, sésames pour gagner des appels d’offres à l’étranger
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- 18/07/08
- 04h 59
- Rédaction
Pour repondre a un marche public etranger, il faut avoir le coeur a l'ouvrage. Les entreprises francaises qui se sont deja lancees dans l'aventure s'accordent a dire que la demarche n'est pas facile, loin de la. Elle est meme difficile la toute...