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28539 Résultats de recherche

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Gestion des DASRI pour un achat sans risque : le nouveau guide du Resah

  • 21/09/23
  • 17h 00

Le Reseau des Acheteurs Hospitaliers (Resah) se penche sur les dechets d'activites de soins a risques infectieux (DASRI) dans son nouveau Guide : Gestion des DASRI pour un achat sans risque. Comme le rappelle la centrale d'achat : >. Le Resah...

caa lyon 6 juillet 2023, societe medtronic france, 21ly01478

  • 21/09/2023
  • 16h58

    • CAA Lyon 6 juillet 2023, societe Medtronic France, 21LY01478

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ta clermont-ferrand 11 mars 2021, societe livanova, n1900696

  • 21/09/2023
  • 16h54

    • TA Clermont-Ferrand 11 mars 2021, societe Livanova, n1900696

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caa marseille 11 septembre 2023, ministre des armees, req. ndeg 19ma05388

  • 21/09/2023
  • 16h39

    • Dans le cas d'un marche susceptible de reconduction ou d'un marche a bons, en l'absence de justification de l'existence d'un manque a gagner indemnisable ou en presence d'un manque a gagner inferieur au montant de ces frais de presentation de...

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caa marseille 11 septembre 2023, req. ndeg 21ma00669

  • 21/09/2023
  • 16h18

    • Si les desordres ont ete causes par l'adoption d'une variante, moins performante, a la place de la solution technique de base, jugee trop onereuse, il ne resulte pas de l'instruction que le centre hospitalier aurait pu avoir connaissance, en...

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Alliance Villes Emploi produit une photographie fine de la clause sociale en 2021

  • 21/09/23
  • 12h 00

>. Cette mobilisation de toutes les parties prenantes autour de la clause sociale est soutenue par le travail des facilitateurs et facilitatrices (a fin 2022), explique AVE. En fin d'annee 2022 elle denombre 583 facilitateurs au sein de 369...

Pas de confusion entre « gains achats » et « gains budgétaires »

  • 21/09/23
  • 06h 03

Fixer des objectifs de > ne signifie pas pour autant realiser des >. Ce sont deux notions distinctes. La Chambre regionale des comptes (CRC) Normandie fait bien cette difference dans son rapport d'observations "Centre hospitalier de...

Délais de paiement : une question de contrôle interne ?

  • 21/09/23
  • 06h 02

Le senateur Stephane Demilly (Somme - UC) explique que certains maires deplorent encore la longueur du delai de reglement par le comptable public a partir du moment ou ils ont emis le mandat de paiement. Il souhaite donc savoir si le Gouvernement...

[Interview] Arnaud Latrèche : "Informer les candidats évincés, cela participe au renforcement de l’efficacité de l’achat public"

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Pour Arnaud Latreche, adjoint au directeur de la commande publique du departement de la Cote d'Or et vice-president de l'Association des acheteurs publics (AAP), le regime de la procedure d'information du candidat dont l'offre a ete rejetee releve,...

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  • Article réservé aux abonnés
  • 21/09/23
  • 06h 00
  • Jennifer Dias

achatpublic.info soutient les etudiants ! Desormais, nous publierons regulierement certains travaux universitaires dedies a la Commande publique. Jennifer Dias vient de soutenir son memoire de Master 2 "Droit des achats publics" de l'Universite Paris...

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