Rechercher

Pour trouver un article ou un document, vous pouvez insérer un ou plusieurs termes dans le champ de saisie. Le moteur vous offre également la possibilité de réduire le périmètre de recherche :
- par zone (seulement les articles du journal ou les contenus de la base documentaire)
- par date de publication
- ou par thématiques (cocher les domaines sélectionnés puis valider)
La fonction « réinitialiser » permet d’effacer tous les critères choisis avant de lancer une nouvelle recherche.

28577 Résultats de recherche

Trier par:

Marchés publics de travaux de génie civil : le CCTG mis à jour

  • 15/10/21
  • 18h 40

Un arrete publie au Journal officiel du 15 octobre 2021 procede a la mise a jour des fascicules relevant du cahier des clauses techniques generales applicables aux marches publics de travaux. Une mise a jour La mise a jour concerne les sept...

ta cergy-pontoise , ordonnance refere 6 octobre 2021, ndeg 211541

  • 15/10/2021
  • 18h09

    • " Lasociete X soutient que la procedure de passation de l'accord-cadre contestee serait irreguiere au motif qu'elle ne respecterait pas l'interpretation de la CJUE de la directive 2014/24/UE..."

Télécharger

Articles connexes

caa paris 8 octobre 2021, societe a2ep geotec, req. ndeg 19pa02710

  • 15/10/2021
  • 17h09

    • >

Télécharger

caa lyon 5 octobre 2021, societe rey freres, req. ndeg 21ly00317

  • 15/10/2021
  • 16h17

    • >

Télécharger

Accès digital à la commande publique : une enquête réunionnaise

  • 15/10/21
  • 15h 45

Dominique Vienne, president du Haut conseil de la commande publique de La Reunion (HCCP) a lance une enquete aupres des entreprises relative a "l'ancrage territorial de la commande publique". Realisee du 10 au 25 juin 2021, elle a ete menee aupres...

rapport d'evaluation sur l'application du dispositif experimental issu du decret du 24 decembre 2018 relatif aux achats innovants - oecp octobre 2021

  • 15/10/2021
  • 12h01

    • Le decret ndeg 2018-1225 du 24 decembre 2018 portant diverses mesures relatives aux contrats de la commande publique a mis en place une experimentation permettant aux acheteurs de passer un marche public sans publicite ni mise en concurrence,...

Télécharger

Articles connexes

Crise Covid-19 : compensation à l’égard du concessionnaire

  • 15/10/21
  • 07h 02

Les nouveaux rapports d'observations definitives (ROD) des chambres regionales des comptes (CRC) commencent a s'interesser aux mesures Covid-19 dans la commande publique. L'autorite de controle Auvergne-Rhone-Alpes revient sur l'article 6 (6deg)...

Une journée avec… Housna Ousseni : « Le CHM toujours au front !»

Une journée avec… Housna Ousseni : « Le CHM toujours au front !»

  • Article réservé aux abonnés
  • 15/10/21
  • 07h 01
  • Odile Herbillon

A Mayotte, une famille sur deux est composee de trois enfants et plus. Issue d'une famille de cinq enfants dont elle est l'ainee, Housna Ousseni est dans la norme statistique de cette petite ile de l'Ocean Indien. Apres avoir decroche un BTS...

Articles connexes

La commande publique en mode SAV … ou plus ?

La commande publique en mode SAV … ou plus ?

"Le moyen le plus fiable de predire l'avenir est de le creer" Abraham Lincoln Les mois que nous venons de traverser devraient inciter a la plus grande prudence, en matiere de prediction. Mais l'actualite, et quelques indices, permettent de...

oecp - recensement commande publique 2020

  • 14/10/2021
  • 11h30

    • L'observatoire economique de la commande publique etablit le bialn 2020 de la commande publique.

Télécharger