Rechercher

Pour trouver un article ou un document, vous pouvez insérer un ou plusieurs termes dans le champ de saisie. Le moteur vous offre également la possibilité de réduire le périmètre de recherche :
- par zone (seulement les articles du journal ou les contenus de la base documentaire)
- par date de publication
- ou par thématiques (cocher les domaines sélectionnés puis valider)
La fonction « réinitialiser » permet d’effacer tous les critères choisis avant de lancer une nouvelle recherche.

28544 Résultats de recherche

Trier par:

caa nantes 29 mars 2019 societe erics associes et la societe altaris

  • 16/05/2019
  • 1h00

    • >.

Télécharger

Articles connexes

Concilier règle de l'unité du décompte et garantie à première demande, c’est possible !

  • 15/05/19
  • 07h 04

Par un marche public signe le 12 decembre 2005, la communaute de communes des Deux Fleuves a confie a un groupement d'entreprises, dont la societe Routes et Chantiers modernes (RCM) etait le mandataire des travaux. Mais les grilles d'arbres posees...

L’allotissement est-il toujours la règle ?

  • 15/05/19
  • 07h 02

C'est la question posee par Vincent Descoeur depute (LR) du Cantal au ministere de l'economie et des finances. Ce dernier defend : > Il s'inquiete pour l'>. > lui repond le gouvernement, texte et jurisprudence a l'appui. Le ministere mentionne...

Le DQE masqué : une méthode à redécouvrir

Le DQE masqué : une méthode à redécouvrir

  • Article réservé aux abonnés
  • 15/05/19
  • 07h 00
  • Mathieu Laugier

La technique du DQE masque est un procede encore peu utilise dans le monde de l'achat public. La position du Conseil d'Etat sur la facon d'apprecier la perennite economique d'une offre, dans sa jurisprudence "Societe Sepur", va peut-etre pousser...

Articles connexes

Quel est le juge compétent pour une convention «de collaboration» ?

  • 14/05/19
  • 07h 04

La commune de Bethune conclut un marche de maitrise d'oeuvre avec un groupement d'entreprises dans le cadre de travaux d'amenagement des trames viaires et vertes du quartier du Mont Liebaut. L'une des entreprises, par une convention dite " de...

Guide déontologique de l’HATVP

  • 14/05/19
  • 07h 02

Un > a ete publie par la Haute Autorite pour la transparence de la vie publique (HATVP). Il s'agit d'un

Le Var centralise ses achats

Le Var centralise ses achats

Centraliser les achats ? Quand certains directeurs mesurent leur pouvoir a la hauteur des piles de parapheurs qu'ils ont a signer, ce n'est pas gagne... C'est pourtant le challenge qu'a tente le conseil departemental du Var dans le cadre de la...

Travaux de désamiantage : ne jamais faire les choses à moitié

  • 13/05/19
  • 07h 04

Dans le cadre d'une operation de depollution et de desamiantage d'un terrain, la commune de Millau, agissant tant en sa qualite de maitre d'ouvrage que de maitre d'oeuvre, confie a la societe AG Development le lot ndeg 2 relatif au " desamiantage...

Marchés de travaux : le risque de recourir à un procédé «expérimental»

  • 13/05/19
  • 07h 02

La Province Nord de Nouvelle-Caledonie charge la SAEML Grand Projet VKP, en qualite de maitre d'ouvrage delegue, de la realisation de travaux de construction du centre aquatique a Pouembout. Le controle technique est confie a la societe Socotec...

ce 6 mai 2019 societe icade promotion

  • 13/05/2019
  • 7h01

Télécharger

Articles connexes