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1357 Résultats de recherche
rc partenariat d'innovation pays haut val d'alzette
- 17/07/2018
- 6h00
Reglement de la consultation. Partenariat d'innovation portant sur la mise en oeuvre du projet > de la communaute de communes Pays Haut Val d'Alzette.
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grille de lecture d'une liasse fiscale
- 10/07/2018
- 6h00
Grille de lecture d'une liasse fiscale
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charte de bonnes pratiques de la ville et de l'agglomeration de niort
- 05/07/2018
- 6h00
Charte de bonnes pratiques dans la commande publique de la ville et de l'agglomeration de Niort. Date de creation : 2018.
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cctp fourniture de fruits et legumes ville septemes-les-vallons
- 15/06/2018
- 6h00
Cahier des clauses techniques particulieres de la ville de Septemes-les-Vallons pour la fourniture et la livraison de fruits et legumes frais de saison, de qualite et a faible impact environnemental.
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charte departementale de la commande publique de l'isere
- 08/06/2018
- 6h00
charte departementale de la commande publique de l'Isere. Date de creation : 2018.
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convention de nantissement de creance sur marche public
- 31/05/2018
- 6h00
Convention de nantissement de creance sur marche public utilise en Guyane avec les organismes sociaux (Securite Sociale, RSI, retraite complementaire.
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charte de la restauration scolaire de la gironde
- 29/05/2018
- 6h00
Charte de la restauration scolaire du departement de la Gironde. Date de creation : septembre 2016.
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outil d'audit et de suivi de la full demat var habitat
- 18/05/2018
- 6h00
Outil d'audit et de suivi de la mise en place du tout dematerialisation des marches publics de Var Habitat.
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schema de promotion des achats responsables de rennes
- 16/05/2018
- 6h00
Schema de promotion des achats responsables de la ville, du CCAS et de la metropole de Rennes. Date de creation du document : avril 2018.