Documentation : 6784 documents
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6784 Résultats de recherche
nadege 2016 modifications
- 14/12/2015
- 18h45
Modifications apportees par la version 2016 de Nadege. decembre 2015
ce, 7 decembre 2015, syndicat intercommunal bihorel bois-guillaume
- 14/12/2015
- 6h00
Articles connexes
ta nantes, 12 novembre 2015, societe ets blandin entreprise
- 10/12/2015
- 6h00
Considerant que si la procedure de redressement judiciaire organisee aux articles L. 631-1 et suivants du code de commerce est destinee a permettre la poursuite de l'activite ou l'apurement du passif des entreprises concernees, la seule circonstance...
Articles connexes
ce, 3 decembre 2015, societe fosmax
- 07/12/2015
- 13h15
Considerant, toutefois, que, par un avenant du 17 juin 2005, les parties ont accepte la cession du contrat par Gaz de France a la societe du terminal methanier de Fos Cavaou, devenue ensuite Fosmax A...; qu'en vertu de l'article 4.3 de cet avenant,...
fiche de presentation du mps
- 03/12/2015
- 6h00
Fiche synthetique de presentation du marche public simpligie (MPS), mise a jour au 30 novembre 2015.
tableau recapitulatif des delais de remise des candidatures et des offres
- 02/12/2015
- 6h00
Tableau recapitulatif des delais de remise des candidatures et des offres (projet de decret relatif aux marches publics)
![[Livre blanc] Lexique de la commande publique : 122 définitions pour tout comprendre des marchés publics](https://images.achatpublic.info/sites/default/files/field/image/pave-api_lb-lexique.png)
