Documentation : 6790 documents
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6790 Résultats de recherche
ce, 18 septembre 2015, societe axcess
- 24/09/2015
- 7h00
>.
ce, 26 novembre 2012, mme b
- 22/09/2015
- 14h49
Il revient au juge, avant de se prononcer sur une requete assortie d'allegations serieuses non dementies par les elements produits par l'administration en defense, de mettre en oeuvre ses pouvoirs generaux d'instruction des requetes et de prendre...
Articles connexes
ce, 16 novembre 2005, ville de paris
- 22/09/2015
- 14h46
Ces dispositions (article 40 du CMP) imposent a la personne publique, lorsqu'elle apporte des modifications substantielles a l'objet ou aux conditions initiales du marche, de les porter a la connaissance des entreprises par un avis d'appel public a...
Articles connexes
ce, 18 septembre 2015, association de gestion du cnam des pays de la loire
- 21/09/2015
- 8h54
questions fournisseurs de la convention inpi 2015
- 15/09/2015
- 17h15
Liste de questions qui ont ete posees par les fournisseurs presents a la convention acheteurs - fournisseurs de l'INPI le 19 juin 2015
Articles connexes
politique achats de l'inpi
- 15/09/2015
- 17h10
Presentation de la politique achats de l'Institut national de la propriete industrielle, 2015.
![[Livre blanc] Lexique de la commande publique : 122 définitions pour tout comprendre des marchés publics](https://images.achatpublic.info/sites/default/files/field/image/pave-api_lb-lexique.png)
