Documentation : 6824 documents
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6824 Résultats de recherche
cctp organisation de classe de neige
- 22/01/2014
- 14h41
Cahier des clauses techniques particulieres pour l'organisation d'une classe de neige. Date de creation du document : 2013.
ccp de nettoyage de linge pour enfants
- 22/01/2014
- 11h52
Cahier des clauses particulieres pour le nettoyage de linge pour enfants. Date de creation du document : 2013.
ce, 20 janvier 2014, opac cub
- 21/01/2014
- 12h00
Les marches publics passes par des offices publics de l'habitat relevent de l'ordonnance de 2005 et non du code des marches publics. Le Conseil d'Etat vient de le rappeler dans une decision du 20 janvier en annulant l'ordonnance du juge de refere du...
nomenclature du conseil general du cher
- 21/01/2014
- 7h00
Nouvelle nomenclature du departement du Cher, applicable a partir du 1er janvier 2014.
Articles connexes
notice explicative de la nomenclature du conseil general de cher
- 21/01/2014
- 7h00
Notice explicative de la nomenclature du conseil general de Cher (janvier 2014).
Articles connexes
ta melun, 27 decembre 2013, societe apave parisienne
- 17/01/2014
- 16h11
Pour le juge, >.
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ta melun, 27 decembre 2013, societe emitech
- 17/01/2014
- 16h10
"Que si la societe Emitech entend faire valoir, que du fait de ses capacites professionnelles, techniques et financieres insuffisantes, la candidature de la societe aurait du etre eliminee, l'article 3.2.1 du reglement de la consultation n'exigeait...
Articles connexes
ta melun, 27 decembre 2013, societe aexpertise
- 17/01/2014
- 16h08
"Que si la societe Aexerptise entend faire valoir, que du fait de ses capacites professionnelles, techniques et financieres insuffisantes, la candidature de la societe aurait du etre eliminee, l'article 3.2.1 du reglement de la consultation...
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rc du marche de conception d'uniformes pour le personnel du musee du louvre
- 17/01/2014
- 7h00
Reglement de la consultation du marche de conception des tenues pour le personnel d'accueil, de vente et de securite du musee du Louvre. Date de creation : 2012.
