Documentation : 6775 documents

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6775 Résultats de recherche

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onema : analyse gains telephonie

  • 27/11/2012
  • 18h03

    • Analyse des gains pour le marche de telephonie mutualise entre l'ONEMA et les agences de l'eau. Octobre 2012.

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Articles connexes

onema : bordereau prix accord-cadre prestation hebergement transports

  • 27/11/2012
  • 18h00

    • Bordereau des prix des prestations d'hebergement et transports. Juin 2012

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Articles connexes

onema : politique de voyage

  • 27/11/2012
  • 17h57

    • Politique de voyage de l'ONEMA. Juin 2012

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Articles connexes

onema cctp accord-cadre transports

  • 27/11/2012
  • 17h55

    • CCTP de l'accord-cadre de l'ONEMA pour la selection des agences de voyage pour la prestatiion de transports. Juin 2012.

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Articles connexes

onema ccap accord-cadre transports

  • 27/11/2012
  • 17h52

    • CCAP de l'accord-cadre relatif a la selection des agences de voyage pour les prestations de transports. Juin 2012

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Articles connexes

onema ae accord-cadre transports

  • 27/11/2012
  • 17h47

    • Acte d'engagement de l'accord-cadre de l'ONEMA et des agences de l'eau pour la selection des agences de voyage de prestations de transports. juin 2012

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Articles connexes

onema : liste des conventions onema - agences de l'eau

  • 27/11/2012
  • 17h40

    • Litse des conventions de groupements de commande entre l'ONEMA et les agences de l'eau. Octobre 2012

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Articles connexes

ta lyon, 17 octobre 2012, societe naoned systemes

  • 27/11/2012
  • 10h52

    • le juge du refere precontractuel s'appuyant sur les dispositions du RC a estime que puisque le BPU etait incomplet, l'offre etait irreguliere.

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Articles connexes

caa paris, 17 octobre 2012, ville de paris

  • 27/11/2012
  • 10h27

    • La convention signee par la Ville de Paris avec la societe JC Decaux pour l'installation et l'exploitation des colonnes et mats porte-affiches presente, tout en constituant par ailleurs une convention d'occupation domaniale, le caractere d'un marche...

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ce, 15 novembre 2012, hopital de l'isle-sur-la-sorgue

  • 23/11/2012
  • 16h40

    • Le Conseil d'Etat rappelle qu'aux termes de l'article 20.1 du CCAG travaux, et sauf stipulations contraire du CCAP, les penalites de retard sont dues de plein droit et sans mise en demeure prealable du cocontractant, des constatation par le maitre...

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