Documentation : 6774 documents

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6774 Résultats de recherche

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directive 2011/7 du 16 fevrier 2011

  • 10/03/2011
  • 17h22

    • Directive 2011/7 du 16 fevrier 2011 concernant la lutte contre le retard de paiement dans les transactions commerciales.

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Articles connexes

proposition_prestationsbtp_lowcost2

  • 08/03/2011
  • 18h15

    • Prestation commerciale d'une societe polonaise offrant de la main d'oeuvre detachee en BTP. Mars 2011

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Articles connexes

proposition_prestationsbtp_lowcost1

  • 08/03/2011
  • 18h08

    • Prestation commerciale d'une societe polonaise prposant de la main d'oeuvre detachee en BTP. Mars 2011

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Articles connexes

rapport sur le cpe

  • 07/03/2011
  • 15h00

    • Rapport de synthese sur le contrat de performance energetique. Mars 2011.

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ce 4 mars 2011 region reunion

  • 06/03/2011
  • 17h59

    • En appel d'offres, un pouvoir adjudicateur ne peut pas demander aux candidats, avant l'examen des candidatures, de completer la teneur de leur offre si celle-ci est incomplete.

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Articles connexes

instruction bugetaire comptable m14 et ppp

  • 03/03/2011
  • 18h46

    • Arrete du 16 decembre 2010 relatif a l'instruction budgetaire et comptable M. 14 applicable aux communes et aux etablissements publics communaux et intercommunaux a caractere administratif

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Articles connexes

etude faisabilite juridique cpe pour icf

  • 03/03/2011
  • 18h35

    • Etude du cabinet Azan et associes sur la faisabilite juridique d'un contrat de performance energetique pour le groupe ICF (le bailleur social et logement social de la SNCF). Mars 2011.

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ta nimes, 7 janvier 2011, societe brouquier, 1003167

  • 03/03/2011
  • 10h57

    • Le juge du refere precontractuel vient de sanctionner un syndicat intercommunal pour avoir evince un candidat en raison de l'absence de production d'un agrement. L'entreprise rattrapee, le magistrat a enjoint a l'administration de decaler de trois...

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Articles connexes

charte bonnes pratiques ccnbt

  • 02/03/2011
  • 16h33

    • Charte des bonnes pratiques et guide d'execution des marches de travaux de la communaute de communes du nord bassin de Thau. Mars 2011

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guide execution marches travaux ccnbt

  • 02/03/2011
  • 16h29

    • Guide d'execution des marches de travaux de la communaute de communes du nord bassin de Thau et charte des bonnes pratiques. Mars 2011

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