Documentation : 6793 documents

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6793 Résultats de recherche

Trier par:

reglement ce 28 juin 2007

  • 13/05/2008
  • 10h56

    • Reglement (CE) ndeg834/2007 du Conseil du 28 juin 2007 relatif a la production biologique et a l'etiquetage des produits biologiques et abrogeant le reglement (CEE) ndeg2092/91. Mai 2008

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circulaire_2_mai_2008_produits_bio_restauration_collective

  • 09/05/2008
  • 16h30

    • Circulaire Ndeg 5297 du 2 mai 2008 portant sur l\'exemplarite de l\'Etat en matiere d\'insertion de produits issus de l\'agriculture biologique dans la restauration collective. date de creation : mai 2008

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Articles connexes

reglement ce na106/2008 du 15 janvier 2008

  • 09/05/2008
  • 16h16

    • concernant un programme communautaire d'etiquetage relatif a l'efficacite energetique des equipements de bureaux. Mai 2008 ?

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guide l'achat public eco-responsable

  • 09/05/2008
  • 16h08

    • Achat de produits (fevrier 2005). Document realise par Groupe d'etude des marches " Environnement, Developpement durable" (GEM-DDEN) Mai 2008

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guide du groupe d'etude des marches "environnement, developpement durable"

  • 09/05/2008
  • 15h47

    • (GEM-DDEN) Realise par l'Observatoire economiaque de l'achat public (OEAP). Mai 2008

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guide des administrations eco-responsables

  • 09/05/2008
  • 15h36

    • (octobre 2005). Document realise par le Ministere de l'ecologie, de l'energie, du developpement durable et de l'amenagemnt du territoire, Agence de l'environnement de la maitrise de l'energie (ADEME). Mai 2008

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reglement_ce_19_03_2001_management_environnemental

  • 09/05/2008
  • 15h05

    • Reglement CE ndeg 761/2001 du 19 mars 2001 permettant la participation volontaire des organisations a un systeme communautaire de management environnemental et d'audit (EMAS) Mai 2008

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ta paris, 12 mars 2008, unsa education et autres, ndeg 0702363/3-2

  • 07/05/2008
  • 16h35

    • Le TA de Paris, dans cette decision, remet en cause le PPP de l'INSEP en annulant la decision de signer ce contrat pour irregularite dans la procedure : absence de signature du directeur de l'INSEP, pas de consultation pour avis prealable des...

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Articles connexes

rapport du comop 4 sur les achats publics durables

  • 07/05/2008
  • 16h20

    • Rapport final du groupe de travail sur les achats publics durables du comite operationnel ndeg4 du grenelle de l'environnement. date de mise a jour : mai 2008

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Articles connexes

ta lyon, 7 avril 2008, societe groupe pizzorno environnement, 0801795

  • 06/05/2008
  • 17h34

    • Le TA sanctionne, dans cette ordonnance, le ministere de la Defense, pour avoir meconnu en particulier les dispositions de l'article 10 du code des marches publics relatives a l'allotissement. En effet, le pouvoir adjudicateur avait passe un marche...

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