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28801 Résultats de recherche
DSP : de l’intérêt de publier un avis d’attribution
- 09/09/14
- 11h 00
Dans quel delai l'avis d'attribution d'une DSP doit-il etre publie ? En reponse au senateur Jean-Louis Masson, le ministere de l'interieur rappelle que si la personne publique doit publier un tel avis au BOAMP une fois le delegataire choisi, aucun...
caa nancy, 6 mai 2013, commune de laroque d'olmes
- 09/09/2014
- 10h55
Pour la CAA, "dans les circonstances de l'espece, la meconnaissance des regles de publicite et de mise en concurrence a affecte les conditions dans lesquelles la commune a donne son consentement et doit donc etre regardee comme d'une gravite telle...
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Le projet de loi Royal va accélérer l’achat de véhicules « propres » dans le secteur public
- 09/09/14
- 07h 30
En juin dernier, lors de la presentation du texte en conseil des ministres, le projet de loi sur la transition ecologique presente par Segolene Royal prevoyait qu'un vehicule sur deux achete par l'Etat devait etre electrique a compter de janvier...
Produits d'entretien : Toulon passe au coût global d'utilisation
-
Article réservé aux abonnés
- 09/09/14
- 07h 27
- Sandrine Dyckmans
Plus de lots, pour accentuer la concurrence, et un critere base sur le cout global d'utilisation des solutions : telles sont les deux demarches que le service achats de la ville de Toulon a lancees pour ameliorer la performance de son marche de...
toulon produits d'entretien bpu mapa article 15
- 08/09/2014
- 18h17
BPU du MAPA lance par la ville de Toulon sous l'empire de l'article 15 pour l'achat de produits d'entretien 2014-2016
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toulon produits d'entretien lettre de consultation pour le choix d'une ea
- 08/09/2014
- 18h14
Lettre de consultation pour un marche reserve article 15dans le cadre du marche de produits d'entretien de la ville de Toulon 2014 - 2016
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- 08/09/2014
- 18h10
Caracteristiques du DCE de marche de produits d'entretien de la ville de 2014-2016
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- 08/09/2014
- 18h08
Annexe au CCTP du marche de produits d'entretien de la ville de Toulon 2014-2016
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- 08/09/2014
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- 08/09/2014
- 18h06
CCAP du marche de produits d'entretien de la ville de Toulon 2014-2016
