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28801 Résultats de recherche
CH Valenciennes : un accord-cadre pour des crédit-bailleurs
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Article réservé aux abonnés
- 03/09/12
- 05h 52
- Rédaction
Il y a moins d'un an, le centre hospitalier de Valenciennes a entame une demarche pour trouver de nouveaux outils d'investissement pour ses acquisitions afin d'ameliorer l'etat de sa tresorerie. Il a ete decide de se tourner vers le credit-bail, une...
GEM : sortie de quatre guides techniques
- 03/09/12
- 05h 42
L'observatoire economique de l'achat public (OEAP) vient de publier quatre guides. Le premier relatif aux achats issus du commerce equitable a ete redige par le comite social du Groupe d'etude des marches >, en accord avec la Commission nationale du...
Ascenseurs : publication d’un arrêté sur les contrôles techniques
- 03/09/12
- 05h 36
L'arrete du 7 aout 2012, relatif aux controles techniques a realiser dans les installations d'ascenseurs, met a jour la liste des documents que le proprietaire doit mettre a la disposition du controleur technique ainsi que la liste des points de...
Travaux indispensables sans ordre de service = indemnisation
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Article réservé aux abonnés
- 31/08/12
- 12h 24
- Rédaction
arrete du 7 aout 2012 relatif aux controles techniques a realiser dans les installations d'ascenseur
- 30/08/2012
- 10h32
Arrete du 7 aout 2012 relatif aux controles techniques a realiser dans les installations d'ascenseurs
ce, 23 juillet 2012, commune de villefranche-sur-mer, 358779
- 30/08/2012
- 10h30
"Considerant que la societe? ne s'etant pas portee candidate, et n'ayant pas ete empechee de le faire, a l'attribution des lots nos 1 a 9 et ndeg 11 du marche, elle n'est pas susceptible d'etre lesee par des manquements aux obligations de publicite...
ce, 23 juillet 2012, commune de barbechat, 359103
- 30/08/2012
- 10h26
?"Considerant toutefois que le manquement ainsi releve se rapporte a la seule phase de selection des offres au titre du lot ndeg 2 du marche ; que, par suite, le juge des referes du tribunal administratif de Nantes a, d'une part, commis une erreur de...
exemple rc pour un accord-cadre de prestations de credit-bail
- 30/08/2012
- 9h59
Exemple de RC pour un accord-cadre ayant pour objet la realisation de prestations de services financiers sous la forme de credit-bail au profit du CH de Valenciennes
exemple rc pour un accord-cadre de prestations de credit-bail
- 30/08/2012
- 9h59
Exemple de RC pour un accord-cadre ayant pour objet la realisation de prestations de services financiers sous la forme de credit-bail au profit du CH de Valenciennes
