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28706 Résultats de recherche
Chat sur la négociation : la compilation !
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Article réservé aux abonnés
- 13/12/10
- 23h 00
- Rédaction
Le mardi 14 decembre de 10 h 30 a 12 h, Laure Thierry, avocate au cabinet Vedesi, Herve Letellier et Pierre le Bouedec, avocat sau cabinet Symchowicz-Weissberg, Vincent Rauturier, responsable des marches publics du SDIS 44 et Jean-Marie Heron,...
ce 10 decembre 2010 societe bec
- 13/12/2010
- 18h15
Le conseil d'Etat refuse d'admettre le pourvoi en cassation d'une entreprise de travaux en litige sur son decompte general. Lors du chantier pour la reparation et l'elargissement d'un pont, l'entreprise est tombee sur un reseau de France Telecom non...
Articles connexes
ccp accueil telephonique
- 13/12/2010
- 17h58
Cahier des clauses particulieres pour une prestation d'accueil telephonique. Date de creation du document : 2010.
ccp assistance conseil juridique et representation en justice
- 13/12/2010
- 17h07
Cahier des charges pour la consultation, l'assistance et le conseil juridique, ainsi que la representation en justice. Date de creation du document : 2010.
cctap de travaux de desamiantage
- 13/12/2010
- 16h50
Cahier des clauses administratives et techniques particulieres pour desamiantage. Date de creation du document : 2010.
cctp numerisation de l'etat-civil
- 13/12/2010
- 16h29
Cahier des clauses techniques particulieres pour la numerisation, l'indexation de l'etat-civil et la fourniture d'un logiciel de gestion de l'etat-civil . Date de creation du document : 2010.
decret ndeg 2010-1525 du 8 decembre 2010 relatif au ccra
- 13/12/2010
- 10h36
Decret ndeg 2010-1525 du 8 decembre 2010 relatif aux comites consultatifs de reglement amiable des differends ou litiges relatifs aux marches publics
Articles connexes
Publication du décret sur les CCRA
- 13/12/10
- 09h 37
Annonce par Catherine Bergeal au printemps dernier (1), le decret du 8 decembre 2010 relatif aux comites consultatifs de reglement amiable des differends ou litiges relatifs aux marches publics a ete publie au JO du 11 decembre. Ce texte qui abroge...
Montpellier chez Decaux pour 15 ans
- 13/12/10
- 06h 48
La societe Decaux a annonce qu'elle a emporte l'AO de mobilier urbain publicitaire de la ville de Montpellier (257 000 habitants). D'une duree de 15 ans, le contrat porte sur l'installation, la maintenance et l'entretien de 300 MUPI 2m2 deroulants,...
Maîtrise d’œuvre : la MIQCP réactualise sa fiche sur les procédures adaptées
- 13/12/10
- 06h 13
La mission interministerielle pour la qualite de la construction publique (MIQCP) a recemment reactualise sa fiche Mediations (11-1) sur la passation des procedures adaptees en matiere de marches de maitrise, afin notamment de tenir compte des...
