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26778 Résultats de recherche
guide_achat_sig
- 03/03/2009
- 16h40
Guide dde bonnes pratiques de l'association francaises d'information geographique (AFIGeO) pour l'achat de systemes d'information geographique. mars 2009.
Le site sur les achats socio- responsables est opérationnel
- 03/03/09
- 11h 48
Vivement soutenu par le haut commissariat aux solidarites actives, le site de referencement des structures d'insertion par l'activite economique (SIAE) >, est desormais completement operationnel. Lance dans le cadre du Grenelle de l'insertion, une...
CMP : la sortie des hôpitaux n’aura probablement pas lieu
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Article réservé aux abonnés
- 03/03/09
- 05h 54
- Rédaction
Les simplifications apportees par le plan de relance, avec notamment la disparition de la CAO pour les hopitaux, a nettement relativise l'interet pour ces etablissements de sortir du code des marches publics au profit de l'ordonnance du 6 juin 2005....
Articles connexes
Contrats de partenariat : dans quelle mesure un groupement d’entreprises peut-il évoluer ?
- 03/03/09
- 05h 17
La mission d'appui a la realisation des contrats de partenariat (la maPPP) vient de mettre a jour la fiche relative aux "contrats de partenariat et l'intangibilite des groupements candidats". Accompagne de conseils, le document traite de la...
bien preparer son marche de maintenance d'ascenseurs et autres appareils de levage
- 02/03/2009
- 15h17
Fiche d'aide a la preparation d'un marche de maintenance d'ascenseurs et autres appareils de levage realise par Severin Dodo, acheteur professionnel. Date de creation : mars 2009
L’Italie sommée de se conformer à deux arrêts de la Cour
- 02/03/09
- 05h 55
La Commission europeenne presse l'Italie de se conformer sans delai a deux arrets de la Cour europeenne de justice dans le domaine des marches publics. Le premier arret (affaire C-260/04) concerne le renouvellement sans mise en concurrence de 329...
L’Italie sommée de se conformer à deux arrêts de la Cour
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Article réservé aux abonnés
- 02/03/09
- 05h 55
- Rédaction
MAPA : la négociation va-t-elle sortir de l'ombre ?
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Article réservé aux abonnés
- 02/03/09
- 05h 34
- Rédaction
L'article 28 du CMP a recemment ete modifie. Le decret du 19 decembre 2008 lui ajoute un second alinea precisant que la negociation est possible, notamment sur les prix, pour les marches inferieurs au seuil communautaire. Loin d'etre une revolution,...
Frontière entre BEA et DSP : la piscine Molitor sauvée des eaux par le TA de Paris
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Article réservé aux abonnés
- 02/03/09
- 05h 13
- Rédaction
Patrick Labayle-Pabet, avocat specialiste en droit public au cabinet Denton Wilde Sapte, revient sur la qualification juridique des baux emphyteotiques administratifs a l'occasion d'une ordonnance recente du TA de Paris rendue dans le cadre de la...
Articles connexes
La lettre d'achatpublic.info n°258
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Article réservé aux abonnés
- 27/02/09
- 11h 54
- Rédaction