Rechercher
Pour trouver un article ou un document, vous pouvez insérer un ou plusieurs termes dans le champ de saisie. Le moteur vous offre également la possibilité de réduire le périmètre de recherche :
- par zone (seulement les articles du journal ou les contenus de la base documentaire)
- par date de publication
- ou par thématiques (cocher les domaines sélectionnés puis valider)
La fonction « réinitialiser » permet d’effacer tous les critères choisis avant de lancer une nouvelle recherche.
28717 Résultats de recherche
Maximilien Bocs, nouveau assistant marchés publics à Orsay.
-
Article réservé aux abonnés
- 17/05/10
- 09h 23
- Rédaction
La Côte d’Or double ses avances et renonce à la caution bancaire
-
Article réservé aux abonnés
- 17/05/10
- 06h 31
- Rédaction
La Cote d'Or a signe une charte au profit des PME qui fixe de facon perenne une avance a hauteur de 10% aux entreprises. La collectivite renonce a demander une caution bancaire pour tout marche inferieur a 200 000 euros et s'engage a faire du MAPA et...
Réception de travaux sans réserve et dommages causés à des tiers
- 17/05/10
- 05h 34
Un gros orage, un mur qui s'effondre et une commune condamnee a reparer les degats au benefice des particuliers victimes. Cout de l'operation : plus de 48 700 euros. Cette somme, la Ville du Bois (Essonne, 6800 habitants) ne voulait pas la...
Réception de travaux sans réserve et dommages causés à des tiers
-
Article réservé aux abonnés
- 17/05/10
- 05h 34
- Rédaction
charte_pme_cote_d_or
- 14/05/2010
- 16h44
Charte au profit des PMe etablie par le conseil general de la Cote d'or. Mai 2010
Articles connexes
charte_pme_cote_d_or
- 14/05/2010
- 16h44
Charte au profit des PMe etablie par le conseil general de la Cote d'or. Mai 2010
Articles connexes
La lettre d'achatpublic.info n°316
- 14/05/10
- 11h 54
- Rédaction
Articles connexes
3ème édition du code commenté des marchés publics
- 14/05/10
- 07h 44
La troisieme edition du code commente des marches publics de Michel Guibal, professeur des facultes de droit et conseiller general de l'Herault et Nicolas Charrel, avocat a la Cour, vient de paraitre aux editions du Moniteur. Comme dans les...
3e concours d’arbitrage en droit public : Paris I champion
-
Article réservé aux abonnés
- 14/05/10
- 05h 44
- Rédaction
Le Master 2 contentieux public de l'universite de Paris 1 Pantheon-Sorbonne a remporte la 3eme edition du concours national d'arbitrage en droit public des affaires organise par la Faculte de droit de Montpellier. Membre du jury de la finale, Maitre...
Articles connexes
La DAJ a publié son rapport d’activité
- 14/05/10
- 05h 39
La direction des affaires juridiques du Minefe a mis en ligne son rapport d'activites pour l'annee 2009. Outre le rappel de ses missions et les temps forts de l'annee 2009, la direction juridique propose dans la derniere partie du rapport la...
