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28740 Résultats de recherche
guide des marches publics de communication
- 11/05/2010
- 13h48
Guide methodologique et pratique des marches publics de communication realise par Cap'Com, reseau des professionnels de la communication publique et territoriale. Date de creation du document : mai 2010.
guide des marches publics de communication
- 11/05/2010
- 13h48
Guide methodologique et pratique des marches publics de communication realise par Cap'Com, reseau des professionnels de la communication publique et territoriale. Date de creation du document : mai 2010.
ccap bornes de charge pour vehicules electriques
- 11/05/2010
- 11h35
Cahier des clauses administratives particulieres pour la fourniture, l'installation et la maintenance de bornes de charge pour vehicules electriques. Document realise par l'avocat Sebastien Palmier. Date : mai 2010.
ce 10 mai 2010
- 11/05/2010
- 11h01
Une collectivite, en qualite de maitre d'ouvrage, ne peut exercer une action contractuelle a l'encontre des constructeurs apres la reception de l'ouvrage en vue d'obtenir l'indemnisation de sommes qu'elle a versees en reparation de dommages causes a...
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Mario Monti plaide pour une révision des directives «marchés»
- 11/05/10
- 09h 42
Mandate par Jose Barroso, president de la Commission europeenne, pour reflechir a la relance de la politique europeenne pour le Marche interieur, l'ancien commissaire europeen a la concurrence et au marche interieur Mario Monti consacre une rubrique...
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Article réservé aux abonnés
- 11/05/10
- 09h 42
- Rédaction
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- 11/05/10
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La demande indemnitaire d'une entreprise a propos d'un marche de maintenance pour des appareils de chauffage pourrait etre prochainement declaree irrecevable par le Conseil d'Etat, faute pour la societe de ne pas avoir respecte un certain formalisme...
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Article réservé aux abonnés
- 11/05/10
- 07h 08
- Rédaction
Une nouvelle collection de sols plus écolo pour les ERP
- 11/05/10
- 06h 20
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- 11/05/10
- 06h 04
- Rédaction
La dematerialisation des marches informatiques est obligatoire au-dessus de 90 000 euros depuis le 1er janvier. Romain Sergent, redacteur marches publics a la sous-direction informatique du MINEFE, tire profit des experimentations menees entre 2007...
