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28445 Résultats de recherche

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Relance de l’économie : la FFB plaide pour « une majoration de tous les contrats »

  • 13/05/20
  • 07h 02

Dans une interview accordee a nos confreres de Ouest-France, Jacques Chanut, President de la federation francaise du Batiment (FFB), considere que le plan de relance doit evidemment concerner le batiment, >. Mais selon lui, il faut avant cela...

ta guyane 2 mars 2020 ste transports zuneve

  • 13/05/2020
  • 7h01

    • Il n'y a pas lieu de statuer sur la demande de communication des motifs du rejet de l'offre du groupement compose des societes Transports Zuneve, AZ transports, STIVMAT, societe de Transports Yves Prevot et Guyamazone et des caracteristiques et...

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ta rennes 9 mars 2020 ste marine assistance

  • 13/05/2020
  • 7h01

    • La requete de la societe Marine Assistance est rejetee.

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Sous-traitance : régime de la demande de paiement direct

  • 13/05/20
  • 07h 01

Paris-Habitat-OPH conclut avec la societe Arblade un marche de travaux de rehabilitation de logements. La societe decide de sous-traiter l'integralite de la realisation "Plomberie-Equipement sanitaire " et "Chauffage-ventilation" a la societe...

Réussir un projet d’aménagement urbain (2/4) : Evaluation des coûts d’objectifs et choix des modes contractuels

Réussir un projet d’aménagement urbain (2/4) : Evaluation des coûts d’objectifs et choix des modes contractuels

  • Article réservé aux abonnés
  • 13/05/20
  • 07h 00
  • Marina Brodsky

Le montage d'un projet d'amenagement urbain est un travail de longue haleine. Il reclame une analyse fine, de la definition du besoin a l'evaluation des resultats. L'Acad propose une serie de quatre fiches explicative pour en maitriser tous les...

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circulaire du 6 mai 2020 relative a la contribution de l'etat a l'achat de masques par les collectivites territoriales

  • 12/05/2020
  • 16h48

    • Une circulaire du ministere de la Cohesion des territoires datee du 6 mai precise les modalites de la contribution de l'Etat a l'achat de masques par l'ensemble des structures locales >, a savoir collectivites territoriales ainsi que leurs...

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Le contentieux des marchés publics en légère hausse

  • 12/05/20
  • 07h 02

Le Vice-president du Conseil d'Etat, Bruno Lasserre, ne pouvait certainement pas introduire le rapport d'activites 2019 sans mentionner la crise du Covid-19 : . Par ailleurs, il a releve que le montant fixe se situe encore dans la moyenne de...

Le service public de la fourrière maintient-il une obligation envers le prestataire après expiration du contrat ?

  • 12/05/20
  • 07h 01

La societe Clichy Depannage demande au juge administratif de condamner la commune de Clichy-la-Garenne a lui verser la somme totale de 1 169 855,90 euros, majoree des interets de retard, en paiement des factures emises pour le paiement des...

CAO et CDSP à distance : l’exemple du département de la Côte-d’Or

CAO et CDSP à distance : l’exemple du département de la Côte-d’Or

  • Article réservé aux abonnés
  • 12/05/20
  • 07h 00
  • Rédaction

La signature electronique reste, techniquement et juridiquement, une question sensible. A l'heure ou le gouvernement encourage commission d'appels d'offre et commission de delegation de service public (CDSP) a se reunir par visio-conference, Arnaud...

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Eugene Viollet-Le-Duc Les plus bricoleurs d'entre nous (d'"entre vous", pour etre honnete...) le savent : redemarrer un moteur a l'arret depuis un certain temps est une operation delicate. S'il est grippe et que l'on ne prend pas quelques...