La poignée de porte, nouvel outil de signalétique des ERP
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- 30/06/2009
- 12h49
Elu produit de l’année aux Etats-Unis, Bright Handl, la poignée de porte lumineuse, développée par la société JPM, pourrait rapidement se faire une place au soleil en France. L’idée est simple : la poignée émet...
Le décret bug dans le circuit de signatures
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- 30/06/2009
- 06h49
Le décret "bug" devrait sortir très bientôt (1). C'est ce qu'a annoncé Benoît Dingremont, en charge de la règlementation générale et des affaires internationales à la direction des affaires juridques de Bercy, à...
Fanny Basseg, nouvelle directrice « marchés publics et achats » de Joinville-le-Pont
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- 29/06/2009
- 06h09
Fanny Basseg, 29 ans, a été recrutée en février 2009, en qualité de directrice du service des marchés publics et des achats à la ville de Joinville-le-Pont (département du Val de Marne, 17 000 habitants). Outre...
Protectionnisme dans les marchés publics chinois ?
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- 29/06/2009
- 06h05
La Commission européenne a indiqué qu’elle examinait avec « une extrême vigilance » le plan chinois de relance économique. D’une valeur totale supérieure à 400 milliards d’euros, ce plan soutiendrait indûment l’...
173 contributions sur le projet de manuel d'application du code
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- 26/06/2009
- 05h04
Fin de la consultation sur le projet de manuel d’application du CMP. Au total, 173 réponses ont été collectées. Beaucoup de contributions et, aux dires de la DAJ, certaines sont importantes puisqu’une lecture à...
Rubriques « recours » : encore un peu plus de liberté
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- 25/06/2009
- 09h47
Les rubriques recours des AAPC continuent de faire parler d’elles. Le Conseil d’Etat vient de valider la passation d’un accord-cadre du ministère de la Défense (1), malgré une indication inscrite au mauvais endr...
Le projet de décret bug dévoilé accidentellement
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- 24/06/2009
- 13h11
Ce n’est pas moins de deux projets de décrets et un projet d’arrêté que la DAJ a mis en ligne aujourd’hui sur le site internet du MINEFE. Le premier, et le plus attendu, dénommé projet de décret « effet utile »...
Deux décrets relatifs à la maîtrise d’œuvre et la maîtrise d’ouvrage
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- 24/06/2009
- 09h09
Deux décrets intéressant la commande publique ont été publiés au JO du 23 juin 2009. Le premier est relatif à l’assistance à maîtrise d’ouvrage des services de l’Etat chargés des monuments historiques (1). Il pr...
Les directives « marchés publics » passées au peigne fin
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- 24/06/2009
- 05h53
Le cabinet d’avocat d’affaires Kluwer Law International est l’auteur de plusieurs ouvrages consacrés à la législation européenne sur la passation des marchés publics : directives 2004/18/CE relative aux marchés...
Marc Falize tire sa révérence
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- 24/06/2009
- 05h08
C’est officiel depuis vendredi soir dernier. Marc Falize cède son siège de président de l’association des acheteurs des collectivités territoriales (AACT) à Jean-Marie Héron, le directeur des services techniques...