La Lettre d'achatpublic.info n°254

  • 30/01/2009
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C’est un cauchemar, Thérèse, il faut que cela cesse ». Ce mémorable dialogue tiré du film « le Père Noël est une ordure » va devenir un « hit », aussi bien à la direction des affaires juridiques de Bercy que chez les acheteurs publics. La DAJ a bien failli avoir à rédiger un très grand code de la commande publique incluant le CMP (lire notre article). Elle l’a échappé belle puisque le Parlement est revenu en arrière. Toutefois, le code de la commande publique, s’il n’intègrera pas le code des marchés, comprendra quand même une partie sur les principes applicables à tous les contrats, notamment la transparence et l’égalité d’accès, ainsi que les règles communes de passation (lire notre info). La DAJ devra aussi apporter son écot au rapport que le gouvernement remettra, d’ici six mois, sur des moyens de publicité permettant un « accès aussi simple que possible » aux candidats tout en assurant la plus grande « sécurité juridique » aux émetteurs d’AAPC (lire notre info). Or, les services de Catherine Bergeal sont déjà bien occupés par l’impact des nouveaux textes sortis en décembre. A l’image du « kloug » colmaté par M. Preskovic avec des « schpozis », elle s’affaire pour sortir une fiche explicative concernant la suppression de la double enveloppe, petite source de stress pour les personnes publiques (lire notre article), qui aurait pu provoquer un vent de panique pour les marchés allotis (lire notre article). La CAO pose aussi pas mal de questions (lire notre info), sans parler de la suite de la saga Montélimar (lire notre info) ou des décisions hétéroclites des TA (lire notre invité du jeudi). De quoi avoir le moral dans les chaussettes. Bref, on frise l’indigestion et je ne parle pas des fameux doubitchous, roulés sous les aisselles. « Je ne vous jette pas la pierre, Pierre, mais j'étais à deux doigts de m'agacer », répondait Mme Musquin. C’est cela, oui…

Jean-Marc Binot

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