Le carbone est dans l' « air » du temps. Entre la préparation du sommet de Copenhague sur le climat, la taxe carbone qui entrera en vigueur le 1er janvier prochain, et le pari du « 0 émission » de Carlos Ghosn, le pdg de Renault, pour ses flottes futures, la perfide molécule est sur toutes les lèvres (ou plutôt dans toutes les narines !). Le pollueur atmosphérique flotte aussi sur les cahiers des charges des collectivités publiques. Aux dires des spécialistes de l'environnement, le critère carbone dans les marchés publics est une curiosité qui ne se dément pas. Mais son entrée en pratique demeure timide. La faute au localisme que les acheteurs craignent en utilisant ce nouveau critère de sélection. « Une fausse idée reçue », rétorquent les experts (lire l'article). Afin d'aider les praticiens à mieux appréhender et mieux évaluer leurs exigences en matière de développement durable, le Medef, au travers d'un groupe de travail spécifique, élabore actuellement un guide pratique sur le mieux-disant dans les marchés publics qui devrait sortir avant la fin de l'année. Reconnaissant qu'un manque de communication pollue parfois les relations entre acheteurs publics et entreprises, le Medef a tenu, pour la rédaction du document, à rencontrer les associations représentatives des deux parties, histoire de détendre l'atmosphère… (lire l'invitée du jeudi).
Il est fort probable, en revanche, que les 124 millions d'euros qu'une dizaine de BTPistes doit verser à la SNCF pour les dommages subis à la suite d'un dol en raison d'une entente anti-concurrentielle gâtent l'ambiance. Au-delà de son montant colossal, la décision crée un précédent. De fait, c'est la première fois qu'un juge administratif décide qu'une atteinte à la concurrence, ayant causé un préjudice à une personne morale de droit public, peut aboutir à la réparation de ce préjudice (lire l'article). L'émanation, si d'aventure elle « contamine » d'autres personnes publiques tentées elles aussi par une demande de réparation, pourrait s'avérer toxique pour les entreprises. Enfin, si la crainte d'être carbonisé par le juge pour un MAPA de travaux de plusieurs millions d'euros vous tourmente, je vous rappelle que notre prochain chat, le 24 septembre, de 10 h30 à 12 h, portera justement sur ce sujet. Nil Symchowicz et Hervé Letellier, avocats au Cabinet Symchowicz, Weissberg & associés, seront là pour répondre à toutes vos questions (plus de détails...). Enfin, the last but not the least, vous avez désormais la possibilité de commenter les articles publiés. Cette nouvelle option, réservée aux abonnés, est disponible en fin des articles grâce à un module de saisie simple d'emploi. N'hésitez plus, jetez vous à l'eau !

Sandrine Dyckmans

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