Documentation : 6273 documents
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6273 Résultats de recherche
ta versailles, 4 decembre 2009, societe espace cinema colombes, 0909630
- 23/03/2010
- 15h30
Le juge du refere suspension, saisi dans le cadre d'un recours TROPIC, a rejete le recours d'un candidat au motif que son offre etait irreguliere et ainsi depourvue d'une chance serieuse d'emporter le marche. Il a donc considere que la condition...
Articles connexes
rc de devolution multiple
- 23/03/2010
- 13h23
Reglement de la consultation d'un MAPA a devolution multiple (allotissement et marche global) realise par la societe HLM Logirem. Date de mise en ligne du document : mars 2010.
Articles connexes
ce 17 mars 2010 issy les moulineaux
- 22/03/2010
- 12h57
Il est toujours loisible aux parties de s'accorder, meme sans formaliser cet accord par un avenant, pour deroger aux stipulations du contrat initial, y compris en ce qui concerne les penalites de retard.
Articles connexes
ce 17 mars 2010 commune d'algolsheim
- 19/03/2010
- 10h41
Un maitre d'oeuvre qui n'est pas d'accord avec le decompte d'un marche dont il est titulaire doit, avant toute saisine du juge, envoyer un memoire de reclamation a la personne publique.
traitement dechets cctp sittommi
- 17/03/2010
- 17h21
cahier de sclauses techniques particulieres du marche de transfert et de traitement des dechets du Sittommi avec insertion d'un critere carbone pondere a 20%. Mars 2010.
Articles connexes
traitement dechets ccap sittommi
- 17/03/2010
- 17h19
cahier des clauses administratives particulieres du marche de transfert et de traitement des dechets du Sittommi avec insertion d'un critere carbone pondere a 20%. Mars 2010.
Articles connexes
traitement dechets rc sittommi
- 17/03/2010
- 17h16
Reglement de consultation du marche de transfert et de traitement des dechets du Sittommi avec insertion d'un critere carbone pondere a 20%. Mars 2009
Articles connexes
arrete du 21 janvier 2010 portant nomination au conseil d'orientation du service des achats de l'eta
- 17/03/2010
- 11h13
Arrete du ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la reforme de l'Etat concernant la composition du conseil d'orientation du service des achats de l'Etat.
attestation d'heures d'insertion
- 16/03/2010
- 16h45
Tableau d'attestation d'heures d'insertion. Document realise par la Maison de l'emploi de Paris. Date : 2010.
Articles connexes
ce, 14 decembre 1979, comite de propagande de la banane, 11798
- 16/03/2010
- 11h51
Le Conseil d'Etat a juge que lorsque ni le montant ni le taux de la TVA ne sont indiques, le prix est repute comprendre la TVA. Date de mise en ligne : mars 2010