Documentation : 6267 documents
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6267 Résultats de recherche
modele d'acte d'engagement valant ccap pour le lot 1
- 12/03/2010
- 16h12
Modele d'acte d'engagement valant CCAP pour le lot 1. date de mise en ligne : mars 2010
Articles connexes
ce 3 mars 2010 spie batignolles sud ouest
- 11/03/2010
- 16h44
Il peut etre permis, en cas de desordres sur un ouvrage, de passer un second marche avec une autre entreprise et de faire jouer la responsabilite du constructeur initial. ?
Articles connexes
le_mieux_disant_dans_commande_publique
- 10/03/2010
- 15h12
livre blanc redige par le Medef sur le mieux-disant dans la commande publique. Mars 2010.
Articles connexes
bien preparer son marche de carburants
- 09/03/2010
- 17h07
Fiche d'aide a la preparation d'un marche de carburants, realise par Severin Dodo, acheteur professionnel. Date de creation : mars 2010.
caa bordeaux, 18 fevrier 2010, 09bx01298
- 09/03/2010
- 15h03
La CAA rappelle les regles du jeu en matiere de cession de creance. Date de mise en ligne : mars 2010
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ta_lyon_24fevrier2010_1000573
- 08/03/2010
- 16h07
refere preconstractuel opposant la societe Isobase a l'OPAC de l'Ain sur une offre anormalement basse. Mars 2010.
Articles connexes
ce 3 mars 2010 garges les gonesse
- 05/03/2010
- 15h26
Un concert achete par une collectivite est bien un marche public de services passe sans publicite ni mise en concurrence compte tenu de sa specificite. En l'espece, la maladie avancee par l'artiste pour annuler l'evenement n'etait ni imprevisible...
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ce 10 fevrier 2010 prest'action
- 05/03/2010
- 11h41
La resiliation d'un marche ne fait pas obstacle au versement d'une indemnite d'imprevision.
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cpe_montlucon_programme_fonctionnel
- 04/03/2010
- 18h13
Programme fonctionnel du contrat de performance energetique de la ville et de la CA de Montlucon pour la renovation thermique du bati et la maintenance des equipements et fluides. Mars 2010.
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ccap velos a assistance electrique avec stations et maintenance
- 04/03/2010
- 16h56
Cahier des clauses administratives particulieres pour l'acquisition de velos a assistance electrique et stations de recharge avec antivol, maintenance et formation des utilisateurs. Document realise par l'avocat Sebastien Palmier. Date : fevrier 2010