Documentation : 6775 documents

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6775 Résultats de recherche

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attestation d'heures d'insertion

  • 16/03/2010
  • 16h45

    • Tableau d'attestation d'heures d'insertion. Document realise par la Maison de l'emploi de Paris. Date : 2010.

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Articles connexes

ce, 14 decembre 1979, comite de propagande de la banane, 11798

  • 16/03/2010
  • 11h51

    • Le Conseil d'Etat a juge que lorsque ni le montant ni le taux de la TVA ne sont indiques, le prix est repute comprendre la TVA. Date de mise en ligne : mars 2010

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Articles connexes

ta paris, 9 novembre 2009, societes gepsa et compass group france, 0916859

  • 16/03/2010
  • 11h27

    • Le TA de Paris fait application de la jurisprudence SMIRGEOMES a propos des modalites d'appreciation du critere prix. Date de mise en ligne : mars 2010

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Articles connexes

caa bordeaux, 4 mars 2010, ndeg08bx02575

  • 16/03/2010
  • 11h26

    • Dans un arret rendu le 4 mars 2010, la cour administrative d'appel de Bordeaux a juge que l'absence de pouvoir pour engager une societe est une irregularite substantielle entrainant le rejet d'une candidature. date de mise en ligne : mars 2010

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Articles connexes

exemple de memoire justificatif de l'offre pour le lot 1

  • 12/03/2010
  • 16h19

    • Exemple de memoire justificatif de l'offre pour le lot 1

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Articles connexes

modele de bpu avec prix plafonds

  • 12/03/2010
  • 16h17

    • Modele de BPU avec prix plafonds. date de mise en ligne : mars 2010

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Articles connexes

modele de cctp commun a tous les lots de l'accord-cadre

  • 12/03/2010
  • 16h16

    • Modele de CCTP commun a tous les lots de l'accord-cadre Date de mise en ligne : mars 2010

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Articles connexes

modele de ccap commun aux marches subsequents

  • 12/03/2010
  • 16h13

    • Modele de CCAP commun aux marches subsequents. date de mise en ligne : mars 2010

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Articles connexes

modele d'acte d'engagement valant ccap pour le lot 1

  • 12/03/2010
  • 16h12

    • Modele d'acte d'engagement valant CCAP pour le lot 1. date de mise en ligne : mars 2010

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Articles connexes

ce 3 mars 2010 spie batignolles sud ouest

  • 11/03/2010
  • 16h44

    • Il peut etre permis, en cas de desordres sur un ouvrage, de passer un second marche avec une autre entreprise et de faire jouer la responsabilite du constructeur initial. ?

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