Documentation : 6779 documents

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6779 Résultats de recherche

Trier par:

guide_gem_achat_public_durable_vetements

  • 28/08/2009
  • 16h11

    • Guide pour l'achat public durable de vetements elabore par le GEM developpement durable. Juillet 2009.

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Articles connexes

gem_guide_achat_durable_nettoyage

  • 28/08/2009
  • 16h08

    • Guide pour l'achat public durable de produits et de prestations de nettoyage elabore par le GEM developpement durable. Juillet 2009

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gem_guide_achat_produits_laitiers

  • 28/08/2009
  • 16h03

    • Specification technique pour l'achat public de lait et de produits laitiers par le GEM restuaration collective et nutrition. Juillet 2009.

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ce_22 _fevrier_2007_aprei

  • 26/08/2009
  • 18h39

    • Decision du Conseil d'Etat, 22 fevrier 2007, Association du personnel relevant des etablissements pour inadaptes, req. ndeg 264541. Aout 2009.

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Articles connexes

cctp collecte de verre

  • 31/07/2009
  • 10h47

    • Cahier des clauses techniques particulieres (CCTP) de collecte de verre en apport volontaire. Date de creation du document : 2009.

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ccap de collecte du verre

  • 31/07/2009
  • 10h45

    • Cahier des clauses administratives particulieres pour la collecte de verre en apport volontaire. Date de creation du document : 2009.

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ce 22 juillet 2009 nice

  • 30/07/2009
  • 16h56

    • La contradiction sur la nature du contrat, le manque de precision dans l'estimation du montant du marche, le manque d'information sur les quantites indicatives et les prix unitaires, la presentation confuse du bordereau de prix ne provoquent pas...

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Articles connexes

cctp d'accord-cadre pour l'abonnement de periodiques

  • 29/07/2009
  • 17h00

    • Cahier des clauses techniques particulieres pour un accord-cadre de gestion des abonnements de periodiques. Date de creation du document : 2008.

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ta amiens, 13 juillet 2009, gdf-suez c/ departement de l'oise, 0901672

  • 29/07/2009
  • 12h28

    • La Ta d'Amiens valide la technique de l'allotissement selon un critere geographique permet, sous certaines conditions, de reunir regulierement au sein d'un meme lot des prestations pourtant distinctes. Date de creation : juillet 2009

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Articles connexes

ta rennes, 10 juillet 2009, comatis, 093059

  • 29/07/2009
  • 11h24

    • Le TA retient la violation de l'article 59-1 du Code des marches publics pour annuler la procedure de passation d'un marche de fournitures et de mise en service de systeme de priorite des bus aux carrefours a feux, pour le reseau de transport public...

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