Documentation : 6779 documents
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6779 Résultats de recherche
ta marseille, 9 avril 2009, sarl prado falque encheres, 0901904
- 16/04/2009
- 11h25
Le TA de Marseille a juge que la publication au BOAMP de l'AAPC pour un marche de prestations de prisee et de vente aux encheres publiques dont le montant previsionnel etait de 35.000 euros, etait satisfaisante au regard des dispositions de...
Articles connexes
ce 8 avril 2009 brantome
- 14/04/2009
- 14h50
Le code electoral s'applique s'agissant de la composition de la commission d'ouverture des plis contenant les offres de delegations de service public.
nomenclature chu des fournitures et prestations
- 09/04/2009
- 12h04
Nomenclature commune CHU des fournitures et prestations de services homogenes (format Excel). Version 2009
nomenclature commune chu des fournitures et prestations
- 09/04/2009
- 12h02
Nomenclature commune CHU des fournitures et prestations de services homogenes (format Word). Version 2009
ce, 8 avril 2009, ndeg 271737, 271782
- 08/04/2009
- 17h14
Le Conseil d'Etat precise, dans une decision en date du 8 avril 2009, les conditions d'application de la loi Sapin qui encadrent la duree des conventions de delegations de service public. Date de creation : avril 2009
Articles connexes
ce, 8 avril 2009, 290604
- 08/04/2009
- 17h00
Dans une decision rendue le 8 avril 2009, le Conseil d'Etat a juge que l'avenant en cause qui prevoyait la realisation d'un nouveau troncon de l'autoroute bien que signe sans publicite ni mise en concurrence, m'avait meconnu ni les dispositions...
guide interne pour les achats inferieurs a 20 000 euros
- 08/04/2009
- 11h48
Guide interne pour les achats inferieurs a 20 000 euros. Document realise par l'avocat Eric Lanzarone. Date de creation : avril 2009
Articles connexes
reglement interieur marches publics de la commune d'hyeres
- 08/04/2009
- 11h11
Reglement interieur portant organisation interne des procedures de marches publics de la commune d'Hyeres-les-Bains. Date de creation du document : janvier 2009
guide de mise en oeuvre des mapa du sydetom 66
- 08/04/2009
- 10h57
Guide de mise en application des marches a procedures adaptees du syndicat departemental de transport, de traitement et de valorisation des ordures menageres des Pyrenees-Orientales. Date de creation du document : 2009
guide des procedures d'achat de l'universite de la mediterranee
- 08/04/2009
- 10h54
guide des procedures d'achat et de gestion des credits universitaires pour les laboratoires de recherche labellises de l'universite d'Aix-Marseille 2. Date de creation du document : 2009 ?