Documentation : 6846 documents
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6846 Résultats de recherche
cctp tri selectif lot ndeg1
- 30/01/2009
- 11h13
Cahier des clauses techniques particulieres applicable au lot ndeg1 d'un marche de tri selectif et ayant pour objet les prestations de transports des sacs de collecte selective des dechets menagers. Date de creation : janvier 2009
cctp tri selectif lot ndeg2
- 30/01/2009
- 11h11
Cahier des clauses techniques particulieres applicable au lot ndeg2 d'un marche de tri selectif et ayant pour objet les prestations de collecte des bouteilles et flacons plastiques. Date de creation : janvier 2009 ?
cctp tri selectif lot ndeg3
- 30/01/2009
- 11h06
Cahier des clauses techniques particulieres applicable au lot ndeg 3 d'un marche de tri selectif et ayant pour objet les prestations de collecte et de transport du verre sur les points d'apport volontaire. Date de creation : janvier 2009
ccap_gardiennage_surveillance
- 29/01/2009
- 17h35
cahier des clauses administratives particulieres (CCAP) pour la prestation de gardiennage et de surveillance. Janvier 2009.
rc achat de logiciels
- 29/01/2009
- 15h41
Reglement de consultation pour l'achat de logiciels. Date de creation : janvier 2009.
cctp achat de logiciels
- 29/01/2009
- 15h40
Cahier des clauses techniques particulieres pour l'achat de logiciels. Date de creation : janvier 2009
ccap achat de logiciels
- 29/01/2009
- 15h38
Cahier des clauses administratives particulieres pour l'achat de logiciels. Date de creation : janvier 2009
rc fourniture de feux d'artifice
- 29/01/2009
- 11h37
Reglement de la consultation pour la fourniture de feux d'artifice. Date de creation : janvier 2009
ccp fourniture de feux d'artifice
- 29/01/2009
- 11h35
CCP pour la fourniture de feux d'artifice. Date de creation : janvier 2009
ta paris, 7 janvier 2009, societe dome image, 0820169
- 28/01/2009
- 17h33
Le TA de Paris rejette la requete de la societe Dome Image au motif que "la presence d'un double de l'offre commercial dans l'enveloppe contenant les elements relatifs a la candidature de la societe Dome Image etait de nature a conferer un avantage...
