Rechercher
Pour trouver un article ou un document, vous pouvez insérer un ou plusieurs termes dans le champ de saisie. Le moteur vous offre également la possibilité de réduire le périmètre de recherche :
- par zone (seulement les articles du journal ou les contenus de la base documentaire)
- par date de publication
- ou par thématiques (cocher les domaines sélectionnés puis valider)
La fonction « réinitialiser » permet d’effacer tous les critères choisis avant de lancer une nouvelle recherche.
28801 Résultats de recherche
Délais de paiement : Bussy-Saint-Georges se fait tirer les oreilles par la CRC
- 10/01/13
- 07h 22
Dans un rapport d'observation publie mi-decembre, la CRC francilienne a reproche a la ville francilienne (23 000 habitants, Seine-et-Marne), des > declenchant des surcouts previsibles pour la collectivite. Le delai de traitement d'une facture a...
Achat de places de foot : fin du match entre la CANOL et le CG 69 ?
-
Article réservé aux abonnés
- 10/01/13
- 07h 00
- Emmanuelle Maupin
Le Conseil d'Etat va arbitrer la rencontre entre l'association des contribuables actifs lyonnais (CANOL) et le departement du Rhone a propos du marche passe pour l'achat de places pour les matchs de l'Olympique lyonnais. Lors de l'audience, le...
Articles connexes
In house : une menace mortelle pour les entreprises
-
Article réservé aux abonnés
- 10/01/13
- 07h 00
- Sandrine Dyckmans
Pour qui sonne le glas ? Pour les entreprises, selon Xavier Bezancon, delegue general d'EGF-BTP. Vent debout contre la definition de l'exception in house dans les projets de directives sur les marches publics et les concessions, il accuse l'Europe...
cjue, 6 avril 2006, anav, aff. c-410-04
- 10/01/2013
- 6h55
Arret relatif a la definition de l'application de l'exception in house. Avril 2006
Articles connexes
caa lyon, 15 decembre 2011, canol, 11ly00578
- 10/01/2013
- 6h45
Sont illegales, pour meconnaissance des articles 1er, 28 et 30 du code des marches publics, les deliberations en date du 16 mai 2008, 12 juin 2009 et 11 juin 2010 par lesquelles la commission permanente du Conseil general du Rhone a d'une part, lance...
Un PPP apporte ses lumières au CCOPF
- 09/01/13
- 09h 45
Regroupant sept communes du Val d'Oise (48 000 habitants), la communaute de communes de l'Ouest de la Plaine de France (CCOPF) a confie, en novembre 2011, un PPP a Cofely Ineo (groupe GDF Suez) qui porte sur la renovation, l'entretien et la...
Breizh SBA dévoile son plan d’action 2013
- 09/01/13
- 07h 15
Lors de l'assemblee generale de l'association Breizh Small Business Act, qui s'est deroulee au mois de decembre, Pascale Mouginot, Presidente et Celine Faivre, vice-presidente, ont presente les grandes lignes d'action pour 2013. >, a explique la...
Informatique : l’avenir est à l'unité d’œuvre
-
Article réservé aux abonnés
- 09/01/13
- 07h 00
- Sandrine Dyckmans
Le calcul du cout de revient d'une prestation informatique fonde sur le critere > a fait son temps. Pour evaluer objectivement un service de ce type, mieux vaut s'appuyer sur la notion d'unite d'oeuvre (UO).
Articles connexes
cctp gestion de parc scolaire
- 08/01/2013
- 17h58
Cahier des clauses techniques particulieres pour la gestion des equipements informatiques de groupes scolaires. Date de creation du document : 2011.
cctp audit technique des si
- 08/01/2013
- 16h03
Cahier des clauses techniques particulieres pour un audit technique des systemes d'information. Date de creation du document : 2012.
