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26864 Résultats de recherche
ccap travaux de pavage
- 25/09/2008
- 17h37
cahier des clauses administratives particulieres pour le pavage de rues. Date de creation du document : 2007
ccatp mise en conformite installations electriques
- 25/09/2008
- 17h26
cahier des clauses administratives et techniques particulieres de mise en conformite d'installations electriques et travaux divers dans des batiments communaux. Date de creation du document : 2007
cctp signalisation routiere horizontale
- 25/09/2008
- 16h59
Cahier des clauses techniques particulieres pour de la signalisation routiere horizontale. Date de creation du document : 2007
guide de la commande publique de vehicules propres
- 25/09/2008
- 11h11
Reglementations et recommandations pour la commande publique de vehicules propres, guide realise par l'ARENE Ile-de-France. Date de creation : juillet 2005
conseil d'etat, 8 aout, ville de nanterre
- 25/09/2008
- 10h24
Concernant la date limite de communication des cahiers des charges, le Conseil d'Etat estime que
Quand les fournitures entrent dans le patrimoine…
- 25/09/08
- 09h 02
Face a la defectuosite de differents materiels de distribution des repas fournis par une entreprise, le centre hospitalier de la region d'Annecy avait cru bon de ne pas le regler et de resilier le marche. Devant le Conseil d'Etat, le commissaire du...
Conditions de versement des subventions publiques aux concessionnaires
- 25/09/08
- 05h 57
Interpelle par la senatrice alsacienne Esther Sittler, sur la question des conditions de versement des subventions publiques aux concessionnaires dans le cadre de l'application de la directive europeenne > (DERU), le ministere de l'ecologie, de...
La Commission européenne ouvre un guichet « dématérialisation »
-
Article réservé aux abonnés
- 25/09/08
- 05h 39
- Rédaction
Les objectifs du plan e-2010 - 50% des marches formalises passes par voie electronique - seront-ils atteints ? Difficile a croire. Pour accelerer l'usage de la dematerialisation, la Commission europeenne, qui finance a hauteur de 20 millions le...
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- 25/09/08
- 05h 39
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Pierre Pelouzet, de la SNCF : « L’achat doit être analysé en terme de coût total »
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Article réservé aux abonnés
- 25/09/08
- 05h 27
- Rédaction
Avec le lancement de SynergiA, son nouveau programme d'achats, la SNCF a decide de concentrer ses efforts sur le developpement durable, la formation continue des acheteurs, l'allegement des procedures et l'amelioration du suivi et de la qualite des...