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28809 Résultats de recherche
Variante ou pas variante, that’s the question
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Article réservé aux abonnés
- 29/10/09
- 05h 30
- Rédaction
Faut-il autoriser ou pas les variantes ? Reunis a Saint-Tropez le 9 octobre dernier par le CNFPT, les acheteurs de PACA ont debattu de cette question shakespearienne. Responsable de la commande publique au SDIS 06, Michel Crahes est pour : les...
Le Club Marchés en Savoie
- 28/10/09
- 11h 44
Le Club Marches du groupe Moniteur poursuit son tour de France. Il s'arrete debut novembre en Savoie et fait etape le 6 a Annecy ou on pourra ecouter Stephanie Barthier, directrice de la commande publique au conseil general de Haute-Savoie ; Anne...
01/01/2010 : attention les seuils baissent !
- 28/10/09
- 05h 56
N'oubliez pas qu'a compter du 1er janvier 2010, les seuils applicables aux marches passes en application du CMP et de l'ordonnance du 6 juin 2005 ainsi que les accords-cadres vont etre modifies. C'est ce que rappelle la DAJ dans une fiche (1) mise...
Sous-critères : comment s’y prendre ?
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Article réservé aux abonnés
- 28/10/09
- 05h 49
- Rédaction
Quand faut-il publier les sous-criteres utilises pour apprecier l'offre ? Ni le code des marches publics, ni la jurisprudence n'imposent de le faire. Pourtant quand ces elements possedent une certaine importance et qu'ils sont ponderes, ne pas les...
Articles connexes
ta saint-denis 5 mai 2009
- 27/10/2009
- 16h34
Le juge administratif estime que cinq composantes du critere technique non ponderees mais annoncees aux candidats des le debut de la procedure ne sont pas des sous-critere, mais de simples elements d'information et d'explicitation, visant a fournir...
Articles connexes
ce 22 octobre 2008 region reunion
- 27/10/2009
- 16h31
Si les sous-criteres peuvent avoir une influence eventuelle sur la preparation des offres, le pouvoir adjudicateur doit publier leur ponderation.
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Achats scientifiques : une circulaire invite les EPST à utiliser l’ordonnance du 6 juin 2005
- 27/10/09
- 08h 21
Le ministere de l'enseignement superieur et de la recherche a publie une circulaire qui incite les presidents d'universite et les directeurs d'etablissement d'enseignement superieur et d'organismes de recherche a utiliser les dispositions de...
Une convention entre l’UGAP et les SEM
- 27/10/09
- 06h 48
La federation nationale des entreprises publiques locales (ex-societes d'economie mixte) et l'UGAP (Union des groupements d'achat public) ont signe, le 7 octobre dernier, une convention de partenariat dans le but de permettre aux Sem de beneficier...
Transport des voyageurs : les apports du nouveau règlement européen
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- 27/10/09
- 06h 18
- Rédaction
Passe inapercu, le reglement communautaire du 23 octobre 2007 sur le service public de transport de voyageurs par chemin de fer et par route entrera pourtant en vigueur le 3 decembre prochain. Pour ne pas etre pris au depourvu, voici une session de...
Transport des voyageurs : les apports du nouveau règlement européen
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- 27/10/09
- 06h 18
- Rédaction
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