Je vois déjà la tête mortifiée des candidats au bac option commande publique s'ils découvraient un sujet à l'énoncé rédigé par un pervers perturbé durant sa petite enfance : « vous devez passer un marché à procédure adapté : rédigez le règlement de la consultation en précisant les modalités de négociation avec les candidats, et justifiez juridiquement vos choix ». De quoi se gratter la tête jusqu'à l'hypothalamus, se ronger les ongles jusqu'à la lunule, ou tomber en catatonie septentrionale (région encore épargnée par le tourisme de masse). Car jusqu'ici, les acheteurs publics qui s'étaient permis d'employer la légendaire formule « je me réserve le droit de négocier » n'avaient pas obtenu de mention, encore moins les félicitations du jury. J'ai bachoté les annales 2011 : les magistrats des TA de Lille et de Marseille ont même balancé des zéros pointés. Chargée de rédiger et de retoucher les programmes, la DAJ de Bercy en a rajouté une couche, en interdisant formellement la technique dans la circulaire du 14 février 2012 (paragraphe 10-3-2-2, la précision, ça fait toujours bonne impression devant un examinateur). Histoire de corser la dissertation, deux décisions de justice (un référé précontractuel et un Tropic) viennent de donner raison aux personnes publiques qui avaient choisi de passer outre, au risque de passer pour des cancres invétérés. En se réservant une telle possibilité, le pouvoir adjudicateur ne méconnaît, selon le juge administratif, ni le principe de transparence, ni celui lié à l'égalité de traitement des candidats (lire notre article). C'était bien la peine de coller des antisèches sous la semelle des chaussures et de se les tatouer sur le mollet, camouflées au milieu de symboles micronésiens. Il faudra patienter jusqu'au corrigé des épreuves au Conseil d'Etat - ce qui arrivera un jour ou l'autre - pour savoir qui a raison. En attendant, je me demande ce qu'en pensent les entreprises soumissionnaires, surtout si la négociation se révèle être un oral de rattrapage… Bon allez, j'arrête de digresser savamment, le surveillant est en train de ramasser les copies, il me reste quelques secondes pour trouver une conclusion. Et si je mettais « quand le MAPA pose tellement de souci, on peut toujours se replier vers un appel d'offres ouvert ». Un peu léger : je suis bon pour la session de septembre. Après tout, Emile Zola a bien été recalé deux fois. A la semaine prochaine, peut-être…

Jean-Marc Binot (éternel potache)

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