Achat de tenues : le Louvre fait coup double
- Article réservé aux abonnés 17/01/2014 06h:29 Jean-Marc Binot
Préférer des vêtements plus respectueux de l’environnement et des hommes, c’est souvent s’attendre à recevoir une facture un peu plus salée. Et...
Le Parlement européen adopte les nouvelles directives
- Article réservé aux abonnés 16/01/2014 05h:30 Mathieu Bion
Dix ans, c’est la durée de vie des directives « classiques » (2004/18/CE) et « secteurs spéciaux » (2004/17/CE). Une durée de vie normale pour des r...
La formation professionnelle bientôt SIEG ?
- Article réservé aux abonnés 15/01/2014 06h:30 Sandrine Dyckmans
L’achat de formation est en passe de sortir du code des marchés publics. Au moins pour partie. Le projet de loi en préparation (à télécharger) relatif...
Pas de complexité : deux PPP boivent la tasse
- Article réservé aux abonnés 14/01/2014 06h:30 Emmanuelle Maupin
La construction d’une piscine peut-elle être réalisée via le contrat de partenariat ? La question pourrait se poser suite à l’annulation par la CAA de...
AMO : comment faire des économies
- Article réservé aux abonnés 13/01/2014 06h:31 Jean-Marc Binot
« Les achats de prestations intellectuelles sont souvent réalisés dans l’urgence et passés hors marchés, et ils pèchent au stade de la définition...
Délai raisonnable en MAPA : la résistance continue
- Article réservé aux abonnés 10/01/2014 06h:27 Emmanuelle Maupin
En procédure adaptée, le pouvoir adjudicateur n’est soumis à aucune obligation de respect d'un délai minimal entre la notification de la décision d'...
Un livre blanc pour mettre de l’intelligence dans les offres
- Article réservé aux abonnés 09/01/2014 06h:28 Sandrine Dyckmans
Les fédérations professionnelles du bâtiment et des travaux publics semblent n’avoir jamais été aussi actives. Leurs actions en direction des maîtres d...
Critères de jugement des offres : le juge valide une méthode linéaire
- Article réservé aux abonnés 08/01/2014 06h:30 Emmanuelle Maupin
Critiquer la méthode de notation est un moyen fréquent en référé précontractuel. Le TA de Rennes a eu à se prononcer sur la méthode choisie par...
Je me réserve le droit de négocier : pour ou contre ?
- Article réservé aux abonnés 07/01/2014 06h:28 Sandrine Dyckmans
« J’ai toujours trouvé juridiquement délicat de faire appel à la formule « je me réserve le droit de négocier », d’autant que la...
Clauses d’insertion : Saint-Dizier fait guichet unique
- Article réservé aux abonnés 06/01/2014 06h:29 Bénédicte Rallu
La mission « clauses d’insertion » a été créée en 2009 par les services de la ville de Saint-Dizier (26550 hab.). Bilan annoncé : 188 personnes b...
