Documentation : 6779 documents

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6779 Résultats de recherche

Trier par:

modele de dce simplifie pour un marche de travaux du conseil general de l'aude

  • 22/01/2014
  • 16h28

    • Modele de DCE simplifie du conseil general de l'Aude pour un marche de travaux. Date de creation : 2013

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rc pour la location et la maintenance de systemes multifonction

  • 22/01/2014
  • 16h09

    • Reglement de la consultation pour la location et maintenance de systemes multifonction de la region Alsace. Date de creation du document : 2013

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cctp location et maintenance photocopieurs multifonction

  • 22/01/2014
  • 16h08

    • Cahier des clauses techniques particulieres pour la location et maintenance de systemes multifonction de la region Alsace. Date de creation du document : 2013

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ccap location et maintenance de systemes multifonction

  • 22/01/2014
  • 16h04

    • Cahier des clauses administratives particulieres pour la location et maintenance de systemes multifonction de la region Alsace. Date de creation du document : 2013

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cctp de maintenance de groupes electrogenes

  • 22/01/2014
  • 15h31

    • Cahier des clauses techniques particulieres de maintenance de groupes electrogenes. Date de creation du document : 2013.

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cctp organisation de classe de neige

  • 22/01/2014
  • 14h41

    • Cahier des clauses techniques particulieres pour l'organisation d'une classe de neige. Date de creation du document : 2013.

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ccp de nettoyage de linge pour enfants

  • 22/01/2014
  • 11h52

    • Cahier des clauses particulieres pour le nettoyage de linge pour enfants. Date de creation du document : 2013.

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ce, 20 janvier 2014, opac cub

  • 21/01/2014
  • 12h00

    • Les marches publics passes par des offices publics de l'habitat relevent de l'ordonnance de 2005 et non du code des marches publics. Le Conseil d'Etat vient de le rappeler dans une decision du 20 janvier en annulant l'ordonnance du juge de refere du...

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nomenclature du conseil general du cher

  • 21/01/2014
  • 7h00

    • Nouvelle nomenclature du departement du Cher, applicable a partir du 1er janvier 2014.

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Articles connexes

notice explicative de la nomenclature du conseil general de cher

  • 21/01/2014
  • 7h00

    • Notice explicative de la nomenclature du conseil general de Cher (janvier 2014).

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Articles connexes