Documentation : 6779 documents

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6779 Résultats de recherche

Trier par:

nadege-2009_note_accompagnement

  • 15/01/2009
  • 17h52

    • Note d'accompagnement pour la version 2009 de NADEGE.

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Articles connexes

nadege_2009_finalisee

  • 15/01/2009
  • 17h50

    • Fichier word qui presente la nomenclature complete des fournitures et des services pour l'annee 2009.

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nadege_2009_finalisee

  • 15/01/2009
  • 17h50

    • Fichier word qui presente la nomenclature complete des fournitures et des services pour l'annee 2009.

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nadege_2009_modifications

  • 15/01/2009
  • 17h05

    • Fichier excel qui recapitule les categories de fournitures et des services qui ont fait l'objet d'une modification avec un commentaire des changements effectues.

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nadege_2009_modifications

  • 15/01/2009
  • 17h05

    • Fichier excel qui recapitule les categories de fournitures et des services qui ont fait l'objet d'une modification avec un commentaire des changements effectues.

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Articles connexes

nadege 2009 finalisee

  • 15/01/2009
  • 16h03

    • Fichier word qui reprend les principales modifications de la version 2009 ainsi que le tableau complet de classement des fournitures et des services.

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Articles connexes

ccp travaux d'entretien de batiments

  • 13/01/2009
  • 15h44

    • Cahier des clauses particulieres type pour des petits travaux journaliers lies a l'exploitation des infrastructures batiments. Document realise par l'avocat Sebastien Palmier. Date : janvier 2009.

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ta strasbourg 22 decembre 2008 logica

  • 13/01/2009
  • 15h32

    • Un refere precontractuel est recevable pour un accord-cadre, bien que ce contrat ne soit pas stricto sensu un marche public.

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cctp amenagements de rampes pour les pmr

  • 12/01/2009
  • 12h43

    • Cahier des clauses techniques particulieres pour l'amenagement des rampes destinees aux personnes a mobilite reduite (PMR). Date du document : 2007

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ce 22 decembre 2008 marseille

  • 12/01/2009
  • 12h34

    • Le Conseil d'Etat considere qu'une entite adjudicatrice >.

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