Documentation : 6846 documents
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6846 Résultats de recherche
caa versailles, 30 decembre 2008, commune de verrieres-le-buisson, ndeg06ve01647
- 20/01/2009
- 14h46
La CAA precise les conditions d'exoneration de la responsabilite du maitre d'oeuvre en cas d'augmentation de la masse des travaux. Date de creation : janvier 2009
ccp achat d'ouvrages pour une bibliotheque
- 20/01/2009
- 11h59
Cahier des clauses particulieres de fourniture d'ouvrages techniques et scientifiques pour une bibliotheque. Document realise par l'avocat Sebastien Palmier. Date de creation : janvier 2009.
ccap entretien de la voirie
- 20/01/2009
- 11h54
Cahier des clauses administratives particulieres pour les petits travaux et l'entretien de la voirie. Date de creation du document : 2007
cctp entretien de la voirie
- 20/01/2009
- 11h46
Cahier des clauses techniques particulieres pour l'entretien et les petits travaux de voirie. Date de creation du document : 2007
ce 22 decembre 2008 societe berri
- 19/01/2009
- 10h17
Un recours en annulation d'un acte detachable du contrat ne saurait s'analyser comme une action en justice ayant le meme objet que le recours contestant la validite du contrat ouvert par la jurisprudence Tropic, quand bien meme la finalite poursuivie...
Articles connexes
ce 22 decembre 2008 etang de berre
- 16/01/2009
- 17h09
Le Conseil d'Etat casse une ordonnance du juge des referes marseillais au motif qu'il n'a pas applique la jurisprudence SMIRGEOMES : il s'etait contente de retenir comme motifs l'absence de mention dans l'avis paru au BOAMP de la date de l'envoi de...
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nadege-2009_note_accompagnement
- 15/01/2009
- 17h52
Note d'accompagnement pour la version 2009 de NADEGE.
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- 15/01/2009
- 17h52
Note d'accompagnement pour la version 2009 de NADEGE.
Articles connexes
nadege_2009_finalisee
- 15/01/2009
- 17h50
Fichier word qui presente la nomenclature complete des fournitures et des services pour l'annee 2009.
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- 15/01/2009
- 17h50
Fichier word qui presente la nomenclature complete des fournitures et des services pour l'annee 2009.
